Conseil municipal du 2025-11-19

Cherrueix 19 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - REGULARISATION ECARTS ENTRE ACTIF AU SGC ET INVENTAIRE COMMUNE - BP COMMUNE DECISION MODIFICATIVE CHAPITRE 12 - REGLEMENT LOCATION SALLES DES FETES CAUTION POUR LE MENAGE - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - ECOLE DES MOULINS DEROGATION RYTHME SCOLAIRE RENTREE 2026 - DM BUDGET COMMUNE OPERATIONS D'ORDRE BUDGETAIRE - ASSAINISSEMENT FIXATION CONTRE VALEUR AU TITRE DE REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 - Réfection toiture de l'Eglise et demande de subventions - FIXATION DUREE D'AMORTISSEMENT SUBVENTION D'EQUIPEMENT - retrocession voirie le Bas Chemin autorisation signature acquisition parcelles

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
8

REGULARISATION ECARTS ENTRE ACTIF AU SGC ET INVENTAIRE COMMUNE

8

BP COMMUNE DECISION MODIFICATIVE CHAPITRE 12

8

REGLEMENT LOCATION SALLES DES FETES CAUTION POUR LE MENAGE

8

DM BUDGET COMMUNE OPERATIONS D'ORDRE BUDGETAIRE

8

ASSAINISSEMENT FIXATION CONTRE VALEUR AU TITRE DE REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026

8

Réfection toiture de l'Eglise et demande de subventions

8

FIXATION DUREE D'AMORTISSEMENT SUBVENTION D'EQUIPEMENT

📄 Autres decisions 1 délibération
8

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

🎓 Éducation 1 délibération
8

ECOLE DES MOULINS DEROGATION RYTHME SCOLAIRE RENTREE 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

retrocession voirie le Bas Chemin autorisation signature acquisition parcelles

WEB megalis:2025:13212:2025-11-19
Ouvrir →

📬 Suivre Cherrueix

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.