Conseil municipal du 2026-01-27

Chevaigné 27 janvier 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2024 - Enfance / Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de l'ALSH et de la Passerelle pour 2025/2026 pour les non-résidents - Re - Finances Budget primitif Vote des budgets 2026 de la Commune et du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Finances - Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL pour l'année 2026 - Projet de sécurisation et de réno - Finances - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'année 2026 P - Urbanisme - ZAC de la Branchère Bilan de clôture de lopération de la ZAC de la Branchère

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'année 2026 Projet de rénovation partielle du complexe sportif / salle polyvalente

3

Finances — Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL pour l'année 2026 - Projet de sécurisation et de rénovation énergétique École Jules Verne, Restaurant municipal et Maison de l'Enfanc

4

Finances Budget primitif Vote des budgets 2026 de la Commune et du SPIC « Énergie photovoltaïque »

5

Enfance / Jeunesse / Finances — Vote des tarifs de l'ALSH et de la Passerelle pour 2025/2026 pour les non-résidents - Recours au quotient familial de la CAF Détermination des tranches tarifaires et d

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Urbanisme — ZAC de la Branchère Bilan de clôture de lopération de la ZAC de la Branchère

📄 Autres decisions 1 délibération
6

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2024

WEB scdl:21350079600015:2026-01-27
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