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27 janvier 2026

Chevaigné 6 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) pour l'année 2026 Projet de rénovation partielle du complexe sportif / salle polyvalente

3

Finances — Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL pour l'année 2026 - Projet de sécurisation et de rénovation énergétique École Jules Verne, Restaurant municipal et Maison de lEnfanc

4

Finances Budget primitif Vote des budgets 2026 de la Commune et du SPIC « Énergie photovoltaïque »

5

Enfance / Jeunesse / Finances — Vote des tarifs de lALSH et de la Passerelle pour 2025/2026 pour les non-résidents - Recours au quotient familial de la CAF Détermination des tranches tarifaires et d

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Urbanisme — ZAC de la Branchère Bilan de clôture de l'opération de la ZAC de la Branchère

Autres decisions 1 délibération
6

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2024

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