18 juin 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Finances Budget 2024 de la Commune Vote d'une décision modificative n° 1
Finances Budget 2024 de la Commune Vote d'une décision modificative n°
Vie associative / Finances — Vote des subventions aux associations de la Commune pour l'année 2024 Complément
Finances — Vote des tarifs des différents services municipaux
Finances — Vote des tarifs du restaurant municipal pour 2024/2025
Finances — Quotient familial communal - Tranches tarifaires - Détermination des seuils et des plafonds
Petite enfance Création d'un relais petite enfance intercommunal BETTON/CHEVAIGNÉ/SAINT-SULPICE-LA-FORÊT Convention dentente - Signature
Finances / Jeunesse Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolaires
Jeunesse / Finances — Vote des tarifs de la Passerelle pour 2024/2025
Enfance / Finances — Vote des tarifs de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2024/2025
Enfance / Finances — Vote des tarifs de l'accueil périscolaire matin et soir pour 2024/2025
Développement D'urable - Convention d'adhésion avec l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Approbation
Action sociale / Finances — Vote des tarifs du service de portage de repas
Personnel communal Modalités d'exercice du travail à temps partiel
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