CM

9 juillet 2024

Chinon 42 délibérations

42

délibérations

15

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

7

Ressources humaines

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Délibérations (42)

Finances & Budget 15 délibérations

Délibération 2024 222 Avance du Budget Assainissement vers le Budget Eau (corrigée suite erreur matérielle) - transmise le 15 juillet2024

Délibération 2024 222 Avance du budget Eau vers le budget Assainissement

Délibération 2024 223 Fonds de concours 2024 - Cne Huismes

Délibération 2024 224 Fonds concours 2024 - Cne Rivière

Délibération 2024 225 Fonds concours 2024 - Cne Couziers

Délibération 2024 226 fonds concours 2024 - Cne Cinais

Délibération 2024 230 Aide TPE SAS Coucou Café

Délibération 2024 231 Aide TPE SAS JENCO

Délibération 2024 232 Aide TPE SARL La Conciergerie de Marion

Délibération 2024 233 Aide TPE SAS Côté Truffes

Délibération 2024 234 Aide TPE Entreprise Individuelle Victor Bruneau

Délibération 2024 238 Marais de Taligny Nouveau plan de financement revalorisation touristique

Délibération 2024 252 Amicale du personnel subvention

Délibération 2024 256 PCAET Aide achat composteur bois

Délibération 2024 257 Aide achat récupérateurs Eaux Pluviales

Culture & Patrimoine 7 délibérations

Délibération 2024 227 Participation intervenants musicaux écoles 2023/2024

Délibération 2024 239 Camping de Chinon nouveaux tarifs 2024

Délibération 2024 242 Lecture publique convention Livre Passerelle 2024

Délibération 2024 243 Convention partenariat 2024 Asso. Voyages en guitare

Délibération 2024 244 Partenariat CLAAC — Festival BD 2024

Délibération 2024 245 PACT 2024 — Versement acompte aux structures partenaires

Délibération 2024 259 Dénomination complexe sportifs Avoine Roger Ducret

Ressources humaines 7 délibérations

Délibération 2024 246 Service Commun Finances - Avenant 2 à la convention

Délibération 2024 247 Convention MAD agent CCCVL -Résidences Autonomies

Délibération 2024 248 Convention MAD Agent CCCVL - Mairie Seuilly

Délibération 2024 249 Tarifs vacations Conférenciers

Délibération2024 250 Tarifs vacations Guide C'onférencier

Délibération 2024 251 Adhésion Service National Universel

Délibération 2024 253 Tableau effectif Accroissement et avancement grade

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Délibération 2024 229 Site Trotte — Loups Acquisition parcellaire

Délibération 2024 236 DSP Campings Chouzé sur Loire et Chinon - Choix du mode de gestion - Rapport de présentation

Délibération 2024 261 Groupement Commandes Achats Prestations Travaux -Sce commun Technique

Délibération 2024 262 Approbation du résultat de lAppel offres acquisition balayeuse

Environnement 4 délibérations

Délibération 2024 235 ZAC DU VERON Actualisation environnementale et DUP

Délibération 2024 254 Faire transition en Chinonais Partenariat PNR

Délibération 2024 255 PCAET Bilan Mi Parcours et Actions 2024 2025

Délibération 2024 260 Dépliement réseau Lora - dispositif SMART

Autres decisions 3 délibérations

Délibération 2024 228 SRADDET Avis sur le projet de modification et son annexe

Délibération 2024 237 Marais de Taligny convention MAD Pont de réserve avec la Cne de La Roche Clermault

Délibération 2024 258 Adhésion ADELFA 37

Sport 2 délibérations

Délibération 2024 240 Nouvelle Offre de Transport - Tarifications

Délibération 2024 241 Nouvelle offre de transport Conditions générales d'utilisation

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