18 janvier 2024

Délibération n°2024 — 12 PCAET - Subvention achat c'omposteur bois

Délibération n°2024 — 13 PCAET - Subvention récupérateur eaux pluviales

Délibération n°2024 — 22 D'OB 2024 et PPI 2024/2026

Délibération n°2024 — 23 Modification APCP assainissement - STEP du Véron et Chinon

Délibération n°2024 — 24 Modification APCP Eau - Forage Parilly

Délibération n°2024 — 25 Autorisation ouverture de crédits d'inv par anticipation BP

Délibération n°2024 — 26 Autorisation ouverture crédits d'inv par anticipation assainissement

Délibération n°2024 — 27 Autorisation ouverture de crédits d'inv par anticipation Eau

Délibération n°2024 — 28 Budget mobilité - avance remboursable au BP

Délibération n°2024 — 29 Opération "Pépites c'ommerciales" remboursement frais déplacement et règlement

Délibération n°2024 — 34 Abbaye S'euilly - remboursement exceptionnel - Acompte

Délibération n°2024 — 8 Plan s'obriété 2023 et Plan s'obriété 2024/2026

Délibération n°2024 — 9 Transfert des d'igues - C'onv MAD d'igues d'omaniales - Angers

Délibération n°2024 — 10 Convention délégation gestion d'igues à EP Loire - Tours

Délibération n°2024 — 11 Convention délégation gestion d'igues EP Loire - Angers

Délibération n°2024 — 14 CPIE avenants convention c'adre 2022/2024

Délibération n°2024 — 15 Contrat territorial SRVV 2024-2026

Délibération n°2024 — 16 Contrat territorial SBNM 2024/2026

Délibération n°2024 — 17 Contrat territorial SMBAA 2023/2025

Délibération n°2024 — 18 Rapport sur la s'ituation égalité femmes hommes 2023

Délibération n°2024 — 19 Convention MAD agent Mairie Chinon auprès CC CVL

Délibération n°2024 — 20 Tableau des effectifs - j'anvier 2024

Délibération n°2024 — 21 Chèques d'éjeuner 2022 - subvention amicale du personnel

Délibération n°2024 — 6 Pays du Chinonais : désignation des représentants CC CVL

Délibération n°2024 — 7 Remplacement des représentants AVEC au s'ein CC CVL

Délibération n°2024 — 31 Aire de c'amping-c'ar Chinon - choix du gestionnaire

Délibération n°2024 — 30 Convention achat eau avec la CC TOVAL

Délibération n°2024 — 32 C'amping Chinon : tarifs 2024

Délibération n°2024 — 33 Marais Taligny - C'onv amiable travaux aménagements touristiques