Conseil municipal du 2025-06-27

Chinon 27 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Délibération DCM-2025-096 Création d'un terrain de football et de rugby en gazon synthétique - Convention d'entente avec - Délibération DCM-2025-103 OPAH-RU Aides façades aux particuliers - Délibération DCM-2025-104 OPAH-RU 10 rue du Commercer à Chinon - Demande d'acompte - Délibération DCM-2025-097 Convention de mise à disposition de locaux scolaires de l'Ecole Claude Monet à la Communauté d - Délibération DCM-2025-087 Ouverture des commerces de détail le dimanche - Additif - Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) - Mise à jour - Délibération DCM-2025-091 Fonds vert - Financement des travaux de végétalisation de la cour maternelle du groupe scolair - Délibération DCM-2025-089 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de requalification de la place Hofheim - Délibération DCM-2025-092 Tour de France - Convention financière tripartite - Département - Communauté de Communes Chino - OPAH- RU Aides aux particuliers - Délibération DCM-2025-088 Décision modificative n°1 - Délibération DCM-2025-094 Convention avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour la mise à disposition d' - Délibération DCM-2025-099 Modalités de l'avantage en nature repas aux agents de la Mairie de Chinon - Délibération DCM-2025-090 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de rénovation thermique de l'école Jean Jaurès - Délibération DCM-2025-093 Taxe Locale de Publicité sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026 - Délibération DCM-2025-102 Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Déclassement - Rue de la Fuye - Délibération DCM-2025-100 Attribution du marché de la restauration scolaire - Délibération DCM-2025-085 organisation de la procédure Appel à Initiative Privée - Bornes de recharge - Convention de ma - Adhésion de la commune de Chinon à la Centrale d'achat du Syndicat Val d'Oise Numérique - dispositif SECURIF - Vidéoprot

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-103 OPAH-RU Aides façades aux particuliers

2025

Délibération DCM — 2025-104 OPAH-RU 10 rue du Commercer à Chinon - Demande d'acompte

2025

Délibération DCM — 2025-091 Fonds vert - Financement des travaux de végétalisation de la cour maternelle du groupe scolaire Jean Jaurès

2025

Délibération DCM — 2025-089 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de requalification de la place Hofheim

2025

Délibération DCM — 2025-092 Tour de France - Convention financière tripartite - Département - Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire

2025

OPAH — RU Aides aux particuliers

2025

Délibération DCM — 2025-088 Décision modificative n°1

2025

Délibération DCM — 2025-090 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de rénovation thermique de l'école Jean Jaurès

2025

Délibération DCM — 2025-093 Taxe Locale de Publicité sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026

2025

Délibération DCM — 2025-102 Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) - Mise à jour

2025

Délibération DCM — 2025-094 Convention avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour la mise à disposition d'agents de Chinon dans le cadre de la surveillance des digues - refacturation

2025

Délibération DCM — 2025-099 Modalités de l'avantage en nature repas aux agents de la Mairie de Chinon

2025

Délibération DCM — 2025-095 Tableau des effectifs - Modification - Juin 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-096 Création d'un terrain de football et de rugby en gazon synthétique - Convention d'entente avec les communes d'Avoine et Cinais

2025

Déclassement — Rue de la Fuye

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-087 Ouverture des commerces de détail le dimanche - Additif

2025

Délibération DCM — 2025-085 organisation de la procédure Appel à Initiative Privée - Bornes de recharge - Convention de mandat avec le SIEIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-100 Attribution du marché de la restauration scolaire

2025

Adhésion de la commune de Chinon à la Centrale d'achat du Syndicat Val d'Oise Numérique - dispositif SECURIF - Vidéoprotection

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Délibération DCM — 2025-097 Convention de mise à disposition de locaux scolaires de l'Ecole Claude Monet à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour les accueils périscolaires

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Délibération DCM — 2025-108 Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune destiné à être utilisé pour réceptionner les eaux pluviales de la rue de la Haute Olive - VC n°7 de Chinon

WEB recia:2025:13786:2025-06-27
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