CM

27 juin 2025

Chinon 22 délibérations

22

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-103 OPAH-RU Aides façades aux particuliers

2025

Délibération DCM — 2025-104 OPAH-RU 10 rue du Commercer à Chinon - Demande dacompte

2025

Délibération DCM — 2025-091 Fonds vert - Financement des travaux de végétalisation de la cour maternelle du groupe scolaire Jean Jaurès

2025

Délibération DCM — 2025-089 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de requalification de la place Hofheim

2025

Délibération DCM — 2025-092 Tour de France - Convention financière tripartite - Département - Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire

2025

OPAH — RU Aides aux particuliers

2025

Délibération DCM — 2025-088 Décision modificative n°1

2025

Délibération DCM — 2025-090 Fonds vert 2025 - Financement des travaux de rénovation thermique de l'école Jean Jaurès

2025

Délibération DCM — 2025-093 Taxe Locale de Publicité sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026

2025

Délibération DCM — 2025-102 Convention dadhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) - Mise à j'our

2025

Délibération DCM — 2025-094 Convention avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour la mise à disposition dagents de Chinon dans le cadre de la surveillance des digues - refacturation

2025

Délibération DCM — 2025-099 Modalités de lavantage en nature repas aux agents de la Mairie de Chinon

2025

Délibération DCM — 2025-095 Tableau des effectifs - Modification - Juin 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-096 Création d'un terrain de football et de rugby en gazon synthétique - Convention dentente avec les communes dAvoine et Cinais

2025

Déclassement — Rue de la Fuye

Autres decisions 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-087 Ouverture des commerces de détail le dimanche - Additif

2025

Délibération DCM — 2025-085 organisation de la procédure Appel à Initiative Privée - Bornes de recharge - Convention de mandat avec le SIEIL

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Délibération DCM — 2025-100 Attribution du marché de la restauration scolaire

2025

Adhésion de la commune de Chinon à la Centrale dachat du Syndicat Val dOise Numérique - dispositif SECURIF - Vidéoprotection

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Délibération DCM — 2025-097 Convention de mise à disposition de locaux scolaires de l'Ecole Claude Monet à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour les accueils périscolaires

Environnement 1 délibération
2025

Délibération DCM — 2025-108 Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune destiné à être utilisé pour réceptionner les eaux pluviales de la rue de la Haute Olive - VC n°7 de Chinon

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