CM

8 avril 2025

Chinon 33 délibérations

33

délibérations

18

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (33)

Finances & Budget 18 délibérations

Délibération n°2025 — 77 Vote taxe GEMAPI 2025

Délibération n°2025 — 78 Vote des taux de la TEOM 2025

Délibération n°2025 — 79 Vote des taux de fiscalité 2025

Délibération n°2025 — 80 AC transferts de charges - prestations ST

Délibération n°2025 — 81 Attribution des subventions associations 2025

Délibération n°2025 — 82 C'IAS - subvention d'équilibre

Délibération n°2025 — 86 Aides investissement TPE : S'ARL EHJ Bulot

Délibération n°2025 — 87 Aide investissement TPE : EI C'elenna Flamin

Délibération n°2025 — 90 FSL contribution 2025

Délibération n°2025 — 91 ADAC contribution 2025

Délibération n°2025 — 92 ADIL contribution 2025

Délibération n°2025 — 94 OPAH classique - attribution des aides aux particuliers

Délibération n°2025 — 95 OPAH RU - attribution aides particuliers

Délibération n°2025 — 96 OPAH RU - attribution des aides façades

Délibération n°2025 — 99 étude patrimoniale et schéma d'irecteur d'eau potable - d'emande subvention

Délibération n°2025 — 100 PCAET Aide achat récupérateur EP

Délibération n°2025 — 104 Aide à la formation des j'eunes sportifs 2025

Délibération n°2025 — 105 Gestion aires d'accueil GDV - aides financière Etat 2024

Autres decisions 5 délibérations

Délibération n°2025 — 83 SBNM représentant de la CC CVL

Délibération n°2025 — 88 Avis suppression ZA Plaine des Vaux Chinon

Délibération n°2025 — 93 Mission conseil architecture auprès des communes membres

Délibération n°2025 — 97 Pacte Territorial France Renov 37 2025/2027 : adoption

Délibération n°2025 — 102 PCRS - adhésion

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Délibération n°2025 — 84 Adhésion Fondation du Patrimoine 2025

Délibération n°2025 — 85 Maison de s'anté Chouzé : dénomination

Délibération n°2025 — 103 C'entre dhébergement Avoine - tarifs j'anvier 2026

Délibération n°2025 — 106 Association C'inéma Le Rabelais - convention partenariat 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Délibération n°2025 — 89 Acquisition de Terrains - Commune de Rivière

Délibération n°2025 — 98 PLU Bourgueil : avis sur le projet arrêté

Délibération n°2025 — 101 Transfert de marché AMO pour l'UVE

Ressources humaines 3 délibérations

Délibération n°2025 — 107 Convention MAD agent CC CVL auprès Ville de Chinon

Délibération n°2025 — 108 Convention mutualisation Plan Intercommunal Formation

Délibération n°2025 — 109 Tableau des effectifs - avril 2025

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