11 mars 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Délibération n°2025 — 53 Subvention - Saint Gargantua - Asso Vignerons Chinon Rive Gauche
Délibération n°2025 — 56 Aide TPE S'ARL S'ellerie Autos Motos
Délibération n°2025 — 57 Aide TPE - EI Maxime MOLISSON
Délibération n°2025 — 58 Aide TPE - S'ARL La Guinguette de Chinon
Délibération n°2025 — 59 Aide TPE - EARL du J'oyeux L'aboureur
Délibération n°2025 — 55 Convention implantation distribution publique énergie électrique - Beaumont
Délibération n°2025 — 60 Schéma distribution eau potable - Détermination des zones d'esservies par le réseau de distribution
Délibération n°2025 — 61 Approbation de la Charte PNR Loire Anjou Touraine 2024-2039
Délibération n°2025 — 62 Convention Mutualisation Affaires Foncières CC CVL - Chinon : renouvellement
Délibération n°2025 — 63 Modalités d'application : temps de travail à temps partiel
Délibération n°2025 — 64 Tableau des effectifs : mars 2025
Délibération n°2025 — 54 DSP C'ampings Chinon et Chouzé : approbation du contrat de DSP
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