5 décembre 2024
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délibérations
12
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Délibérations (24)
Délibération 2024 — 120 Convention de désignation d'un référent déontologue
Délibération 2024 — 124 Décision modificative n°3
Convention de désignation d'un référant d'éontologue
Délibération 2024 — 141 Demande de réduction pour la location de la grande salle de lEspace Rabelais
Délibération 2024 — 136 OPAH RU - Aides aux particuliers
Délibération 2024_132 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire - Missions dassistante administrative au service pr
Délibération 2024 — 131 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire - Missions de vaguemestre - Renouvellement 2025
Délibération 2024 — 127 Appel dOffres pour la location et lentretien des vêtements de travail
Délibération 2024 — 125 Demandes dadmission en non-valeurs et créances éteintes
Délibération 2024 — 123 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année 2025
Délibération 2024 — 122 Mise à jour du groupe de travail videoprotection
D'emandes d'admissions en n'on — valeurs et créances éteintes
Délibération 2024_135 Cession Pirondeau
Délibération 2024 — 138 Nouveau règlement d'utilisation de l'espace Padel/Beach Tennis
Délibération 2024 — 137 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Mirabeau
Délibération 2024 — 0130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI
Délibération 2024 — 130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI
Délibération 2024 — 129 Prestation daction sociale en faveur du personnel : mise en place de titres-restaurant
Délibération 2024 — 126 Liaison Ville haute - Ville basse : demandes de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D) et au Contrat Régional de Solidarité Territorial du Chinonais (C
Délibération 2024 — 134 Avis sur le projet de déconstruction et reconstruction après extension de la déchèterie de Chinon
Délibération 2024 — 133 Mutualisation du responsable du service urbanisme-habitat de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire auprès de la Mairie de Chinon
Délibération 2024 — 128 Contrat dassurance statutaire du personnel - Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion dIndre-et-Loire
Délibération 2024 — 140 Convention de mandat entre la Ville de Chinon et la CASVL - Théâtre le Dôme
Délibération 2024 — 121 Mise à jour des commissions municipales
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