CM

5 décembre 2024

Chinon 24 délibérations

24

délibérations

12

Autres decisions

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Délibération 2024-0130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI - Délibération 2024-120 Convention de désignation d'un référent déontologue - Délibération 2024_135 Cession Pirondeau - Délibération 2024-128 Contrat d'assurance statutaire du personnel - Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de - Délibération 2024-124 Décision modificative n°3 - Convention de désignation d'un référant déontologue - Délibération 2024-130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI - Délibération 2024-129 Prestation d'action sociale en faveur du personnel : mise en place de titres-restaurant - Délibération 2024-141 Demande de réduction pour la location de la grande salle de l'Espace Rabelais - Délibération 2024-140 Convention de mandat entre la Ville de Chinon et la CASVL - Théâtre le Dôme - Délibération 2024-138 Nouveau règlement d'utilisation de l'espace Padel/Beach Tennis - Délibération 2024-137 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Mirabeau - Délibération 2024-136 OPAH RU - Aides aux particuliers - Délibération 2024-134 Avis sur le projet de déconstruction et reconstruction après extension de la déchèterie de Chinon - Délibération 2024-133 Mutualisation du responsable du service urbanisme-habitat de la Communauté de Communes Chinon Vien - Délibération 2024_132 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Comm - Délibération 2024-131 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Comm - Délibération 2024-127 Appel d'Offres pour la location et l'entretien des vêtements de travail - Délibération 2024-125 Demandes d'admission en non-valeurs et créances éteintes - Délibération 2024-126 Liaison Ville haute - Ville basse : demandes de subvention au titre du Fonds Départemental de Déve

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2024

Délibération 2024 — 120 Convention de désignation d'un référent déontologue

2024

Délibération 2024 — 124 Décision modificative n°3

2024

Convention de désignation d'un référant d'éontologue

2024

Délibération 2024 — 141 Demande de réduction pour la location de la grande salle de lEspace Rabelais

2024

Délibération 2024 — 136 OPAH RU - Aides aux particuliers

2024

Délibération 2024_132 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire - Missions dassistante administrative au service pr

2024

Délibération 2024 — 131 Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire - Missions de vaguemestre - Renouvellement 2025

2024

Délibération 2024 — 127 Appel dOffres pour la location et lentretien des vêtements de travail

2024

Délibération 2024 — 125 Demandes dadmission en non-valeurs et créances éteintes

2024

Délibération 2024 — 123 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année 2025

2024

Délibération 2024 — 122 Mise à jour du groupe de travail videoprotection

2024

D'emandes d'admissions en n'on — valeurs et créances éteintes

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Délibération 2024_135 Cession Pirondeau

2024

Délibération 2024 — 138 Nouveau règlement d'utilisation de l'espace Padel/Beach Tennis

2024

Délibération 2024 — 137 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Mirabeau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Délibération 2024 — 0130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI

2024

Délibération 2024 — 130 Régime indemnitaire : mise à jour - Astreintes - CIA - maintien du RI

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Délibération 2024 — 129 Prestation daction sociale en faveur du personnel : mise en place de titres-restaurant

2024

Délibération 2024 — 126 Liaison Ville haute - Ville basse : demandes de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D) et au Contrat Régional de Solidarité Territorial du Chinonais (C

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Délibération 2024 — 134 Avis sur le projet de déconstruction et reconstruction après extension de la déchèterie de Chinon

2024

Délibération 2024 — 133 Mutualisation du responsable du service urbanisme-habitat de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire auprès de la Mairie de Chinon

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Délibération 2024 — 128 Contrat dassurance statutaire du personnel - Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion dIndre-et-Loire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Délibération 2024 — 140 Convention de mandat entre la Ville de Chinon et la CASVL - Théâtre le Dôme

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Délibération 2024 — 121 Mise à jour des commissions municipales

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