Conseil municipal du 2024-06-18

Délibération n°2024 — 182 Comptes de gestion 2023 des budgets de la CC CVL

Délibération n°2024 — 183 CA 2023 du Budget Principal

Délibération n°2024 — 184 CA 2023 Budget régie assainissement

Délibération n°2024 — 186 CA 2023 budget camping

Délibération n°2024 — 187 CA 2023 budget mobilité

Délibération n°2024 — 188 BS 2024 budget principal

Délibération n°2024 — 189 BS 2024 budget régie assainissement

Délibération n°2024 — 191 BS 2024 budget camping

Délibération n°2024 — 192 BS 2024 budget mobilité

Délibération n°2024 — 193 Avance du BP vers le budget camping

Délibération n°2024 — 195 Subvention amicale du personnel CC CVL

Délibération n°2024 — 208 Camping Chouzé sur Loire - tarifs des produits d'épicerie - nouvelle grille tarifaire pour la saison 2024

Délibération n°2024 — 217 Equipements aquatiques - tarifs au 1er juillet 2024 et au 2 septembre 2024

Délibération n°2024 — 201 PA Le Pièce des Marais - Conv d'occupation du domaine privé

Délibération n°2024 — 202 Aide à l'investissement des TPE - EI Chrystèle Loizillon

Délibération n°2024 — 203 Aide à l'investissement des TPE - SARL Des Fleurs Etc

Délibération n°2024 — 204 Aide à l'investissement des TPE - EI Alexis Astier

Délibération n°2024 — 205 Aide à l'investissement des TPE - SARL Mayaline

Délibération n°2024 — 206 Aide à l'investissement des TPE - SARL VDV

Délibération n°2024 — 207 Aire de camping-car à Chinon - règlement intérieur

Délibération n°2024 — 210 OAE 2024/2027 Conv partenariat avec la DSDEN et la commune de St Benoit la Foret

Délibération n°2024 — 211 OAE 2024/2027 Conv partenariat avec l'asso Le Petit Faucheux

Délibération 2024 212 Etat annuel des indemnités des élus

Délibération n°2024 — 185 CA 2023 Budget régie eau

Délibération n°2024 — 190 BS 2024 régie eau

Délibération n°2024 — 194 Dispositif CEE - convention de partenariat de maitrise de l'énergie

Délibération 2024 199 PA Véron — Acquisition parcelle AH 1470

Délibération n°2024 — 199 PA du Véron - Acquisition de la parcelle AH 1470

Délibération n°2024 — 214 Tableau des effectifs - juin 2024

Délibération n°2024 — 196 Convention Interco d'attribution des logements sociaux de TMVL 2024-2029

Délibération n°2024 — 200 PA du Véron - acquisition de terrains AN 1392-1393 et 1394

Délibération n°2024 — 215 Natura 2000 des Puys du Chinonais - travaux 2024

Délibération n°2024 — 197 OPAH classique - attribution des aides aux particuliers

Délibération n°2024 — 198 OPAH renouvellement urbain - attribution des aides façades

Délibération n°2024 — 216 PCAET - attribution des aides pour l'achat de composteur bois

Délibération n°2024 — 209 Conv délégation partielle de compétence de la Région sur la desserte de Bourgueil

Délibération n°2024 — 213 Protection sociale complémentaire - participation à la consultation CDG 37