Conseil municipal du 2026-04-01

Ciboure 1 avril 2026 19 délibérations
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19

délibérations

11

Autres decisions

2

Administration

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - MAJORATION DES INDEMNITES DES ELUS - DESIGNATION DUN REFERENT DEONTOLOGUE ELU LOCAL - DROIT A LA FORMATION DES ELUS - FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS - DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 - DESIGNATION DUN DELEGUE EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DAMENAGEMENT DE LA BASSE VALLEE DE LUNTXIN ET DE VOIRIE DE CIBOURE ET URRUGNE : DESIGNATION DES D - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE CIBOURE ET URRUGNE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL M - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE COMMISSAIRES - SYNDICAT MIXTE TERRITOIRE DENERGIE DES PYRENEES-ATLANTIQUES : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BAIE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ ET CIBOURE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PAYS BASQUE AMENAGEMENT : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LASSEMBLEE GENERALE ET A - COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE - CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL DADMINISTRATION ET ELECTION DES DELEGUES DU - COMMISSION SPECIFIQUE A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : ELECTION DES MEMBRES A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - COMMISSION DAPPEL DOFFRES : ELECTION DES MEMBRES A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

7

COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

8

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PAYS BASQUE AMENAGEMENT : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LASSEMBLEE GENERALE ET A LASSEMBLEE SPECIALE

9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BAIE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ ET CIBOURE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

12

SYNDICAT MIXTE TERRITOIRE DENERGIE DES PYRENEES-ATLANTIQUES : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

13

DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

14

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE COMMISSAIRES

15

DESIGNATION DUN DELEGUE EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE

17

FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS

18

MAJORATION DES INDEMNITES DES ELUS

20

DESIGNATION DUN REFERENT DEONTOLOGUE ELU LOCAL

🏛️ Administration 2 délibérations
3

COMMISSION DAPPEL DOFFRES : ELECTION DES MEMBRES A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE

4

COMMISSION SPECIFIQUE A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : ELECTION DES MEMBRES A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
5

CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL DADMINISTRATION ET ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

6

COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DAMENAGEMENT DE LA BASSE VALLEE DE LUNTXIN ET DE VOIRIE DE CIBOURE ET URRUGNE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DE CIBOURE ET URRUGNE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

💶 Finances & Budget 1 délibération
16

DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

DROIT A LA FORMATION DES ELUS

WEB recia:2026:24987:2026-04-01
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