Conseil municipal du 2026-03-20

Clayes 20 mars 2026 14 délibérations
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14

délibérations

9

Autres decisions

4

Administration

1

Éducation

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Désignation du représentant de la commune au CNAS - Désignation du représentant de la commune au CLIC Noroît - Désignation du représentant de la commune à l'AUDIAR - Création des commissions facultatives et fixation de leur composition - Désignation du conseiller municipal membre du conseil d'école - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Propositions de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs - Désignation du représentant du conseil municipal au sein de la Commission de contrôle des listes électorales - Représentation de la commune à la commission d'appel d'offre de Territoires et Développement - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre - Détermination du nombre des adjoints - Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire - Fixation du montant de l'indemnité du maire, des adjoints aux maires et des conseillers délégués - Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 9 délibérations
8126009

Fixation du montant de l'indemnité du maire, des adjoints aux maires et des conseillers délégués

8126012

Représentation de la commune à la commission d'appel d'offre de Territoires et Développement

8126013

Désignation du représentant du conseil municipal au sein de la Commission de contrôle des listes électorales

8126014

Propositions de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs

8126015

Commission Intercommunale des Impôts Directs

8126017

Création des commissions facultatives et fixation de leur composition

8126019

Désignation du représentant de la commune à l'AUDIAR

8126020

Désignation du représentant de la commune au CLIC Noroît

8126021

Désignation du représentant de la commune au CNAS

🏛️ Administration 4 délibérations

Procès — verbal d'élection du maire et des adjoints

8126008

Détermination du nombre des adjoints

8126010

Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire

8126011

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre

🎓 Éducation 1 délibération
8126016

Désignation du conseiller municipal membre du conseil d'école

WEB scdl:21350081200010:2026-03-20
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