Conseil municipal du 2026-03-20
14
délibérations
9
Autres decisions
4
Administration
1
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Fixation du montant de l'indemnité du maire, des adjoints aux maires et des conseillers délégués
Représentation de la commune à la commission d'appel d'offre de Territoires et Développement
Désignation du représentant du conseil municipal au sein de la Commission de contrôle des listes électorales
Propositions de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
Commission Intercommunale des Impôts Directs
Création des commissions facultatives et fixation de leur composition
Désignation du représentant de la commune à l'AUDIAR
Désignation du représentant de la commune au CLIC Noroît
Désignation du représentant de la commune au CNAS
Procès — verbal d'élection du maire et des adjoints
Détermination du nombre des adjoints
Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre
Désignation du conseiller municipal membre du conseil d'école
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