Conseil municipal du 2025-12-04

Décision modificative n°1 Budget Général

Décision modificative n°1 au Budget Général

Autorisation d'engager des crédits en SI en 2026 avant le vote des Budgets Primitifs 2026

Tarifs communaux 2026

Renouvellement convention tarification sociale cantine 2026 2027

Demande de subvention DETR DSIL 2026

Demande de subvention volet 1 2026 Département

Demande de subvention DETR DSIL 2026

Demande de subvention Volet 1 2026 Département

Vente fraction de terrain communal rue des Hortensias SARL TREDOM

Dénomination de voie nouvelle Rue des Tourterelles à Kerfissien

Régularisation foncière à Kerveneur BS 15

Convention de servitude de passage liaison élec RTE Celtic Interconnector parcelle AX 48 Kerfiat

Avenant à la convention Association AS ART

Avenant à la convention Commune Plaisanciers 2026

AVENANT convention Association AS ART 2026

Mise à jour du Tableau du Conseil Municipal v9

Convention Commune Soc DGF DU LEON lutte collective frelons asiatiques

HLC Transfert de compétence Protection Eau hors gestion des milieux aquatiques

SIEA Approbation des RPQS 2024

Mise à jour composition du Conseil Administration EHPAD Mestioual

Mise à jour de la Commission de Contrôle des Listes électorales

HLC Approbation rapport activité 2024

HLC Adhésion Convention CANUT

Complémentaire santé adhésion convention de participation CDG29 MNT

Recensement INSEE 2026 Recrutements et rémunérations

Mise à jour des Commissions Municipales avenant 5

Mise à jour de la composition du CCAS

HLC Convention gestion box vélo