25 septembre 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Reversement recette vers la régie du CCAS
Demande de subvention au Département appel à projet Sécurité
SDEF Convention Intracting pour la rénovation énergétique Eclairage Public
HLC FPIC projet de Pacte Financier et Fiscal pour la mandature 2026 2032
SDEF Convention intracting pour la rénov énergétique éclairage public
Affaires foncières nouvelle convention occupation domaine communal Société ATC France Pylône télécom de Créach Avel
Affaires foncières RODP pour les réseaux Gaz
Affaires foncières redevance temporaire doccupation DP pour chantier Gaz
Demande inscription au PDIPR du chemin rural de Kerzéan C'ircuit boucle de Kerzéan
Convention Commune EHPAD de Mestioual mise à disposition espace privé pour une animation
HLC adhésion au Service Mutualisé des Systèmes Information au 1er janvier 2026
HLC adhésion à la nouvelle convention du CDG29 Protection des données au 1er janvier 2026
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