26 juin 2025
18
délibérations
7
Ressources humaines
5
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Recrutement saisonnier autorisation de créer des postes contractuels non permanents
RH Actualisation des Ligne Directrices de Gestion au 1er avril 2025
Personnel communal actualisation des modalités du Compte Epargne Temps à partir du 1er juillet 2025
RIFSEEP Avenant 1 conditions de maintien IFSE en cas dabsence pour maladie
Augmentation quotité horaire poste Animation Bibliothèque porté à 30h00
Convention Commune Association Club Nautique Clédérois pour le remboursement Agent CDD Saisonnier
Personnel communal prime départs en retraite 2025
HLC Préparation Mandat 2026 2032 approbation de la répartition des sièges au CC
HLC Transfert de compétence SP abattoirs et modification des Statuts de HLC
Recensement INSEE 2026 nomination Coordinatrice
Nomination d'un référent Tempête pour ENEDIS
SDEF Convention financière éclairage public Lotissement des Primevères Programme 2025
Approbation conclusion enquête publique voirie 3 dossiers Fourguellen Le Land Rue des Courlis
Fixation des prix des parcelles communales Fourguellen Le Land et Rue des Courlis
Convention Commune Enedis occupation foncière Lanveur
Tarifs communaux Centre de Loisirs à compter du 1er septembre 2025
Tarifs communaux séjours activités et opérations dautofinancement du Service Enfance Jeunesse 2025 2026
Avis sur le projet de PLUIh arrêté et notifié par HLC
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