5 décembre 2024
23
délibérations
13
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Décision modificative n°1 Budget Annexe L'otiss Hortensias
Décision modificative n°2 Budget Commune écritures l'otiss Hortensias
Décision modificative n°3 Budget Commune ajustements de fin année
Décision modificative n1 Budget Annexe L'otiss Tabarly
Décision modificative n°4 Budget Commune écriture l'otiss Tabarly
Clôture Budget Annexe lotiss Hortensias au 31 déc 2024
Clôture Budget Annexe Lotiss Tabarly au 31 déc 2024
Autorisation engager des crédits en Investissement en 2025 avant le vote des BP 2025
Votes des tarifs communaux 2025
Demande de subvention D'ETR DSIL 2025 et VOLET 2 pour la tranche 2 Réaménagement urbain C'entre bourg rue de Plouescat rue de Mestioual
Demande de subvention VOLET 1 travaux Local SNSM de Poulennou
Demande de subvention de l'APE Ecole PJH pour le voyage scolaire 2025
Subvention annuelle Association AS ART année 2025
Adhésion au FIA à compter du 1er janvier 2025
SIEA approbation des RPQS 2023
Motion AMF Protection des Elus dans leurs fonctions
Motion FDSEA projet MERCOSUR
Adhésion Convention de Participation Prévoyance contrat groupe CDG29 à compter du 1er jan 2025
Personnel communal Avenant ISFE filière Police mun
Personnel communal participation employeur Prévoyance
Domaine communal rédaction cahier des charges pour le restaurant éphémère des Amiets
Nomination Référent Santé
Approbation adhésion de HLC au Syndicat Bretagne Mobilité
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