Conseil municipal du 2024-06-27

Cléder 27 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Convention Fédération dptale pêche Val Jégu - Affaires foncières projet de régularisation rue de Lavillo - Régularisation foncière Cession gratuite Poulscavennou - Affaires foncières projet Armorique Habitat de vendre 6 logements sociaux - Tarifs Service Animation Journée Récréative - Demande de subvention ANS pour structures sportives Ecole PJH - HLC Approbation Rapport activité 2023 - HLC Approbation CLETC du 12 mars 2024 - Remboursement frais avancés par agent hébergement formation - Remboursement frais avancés par un agent Centre de loisirs carburant séjours extérieurs - Approbation convention cadre CDG29 - Approbation Plan de formation 2024 2027 - Autorisation de recruter du Personnel saisonnier - Subvention participation frais de scolarité IME Kerdelune - Régularisation Actif de la Commune autorisation accordée au Trésor Public de faire les corrections - Avis sur enquête publique urbanisme bâtiments littoraux - Admission en non valeur sup au seuil - Réalisation emprunt 550 000 Crédit Agricole

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20240611

Réalisation emprunt 550 000 Crédit Agricole

20240613

Régularisation Actif de la Commune autorisation accordée au Trésor Public de faire les corrections

20240621

Subvention participation frais de scolarité IME Kerdelune

20240634

Remboursement frais avancés par un agent Centre de loisirs carburant séjours extérieurs

20240635

Remboursement frais avancés par agent hébergement formation

20240651

Demande de subvention ANS pour structures sportives Ecole PJH

20240661

Tarifs Service Animation Journée Récréative

2020240612

Admission en non valeur sup au seuil

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20240631

Autorisation de recruter du Personnel saisonnier

20240632

Approbation Plan de formation 2024 2027

20240633

Approbation convention cadre CDG29

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240671

Avis sur enquête publique urbanisme bâtiments littoraux

20240672

Affaires foncières projet Armorique Habitat de vendre 6 logements sociaux

2024067311

Régularisation foncière Cession gratuite Poulscavennou

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240641

HLC Approbation CLETC du 12 mars 2024

20240642

HLC Approbation Rapport activité 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20240681

Convention Fédération dptale pêche Val Jégu

202406732

Affaires foncières projet de régularisation rue de Lavillo

WEB megalis:2024:10265:2024-06-27
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