Conseil municipal du 2024-12-05

Cléder 5 décembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Approbation adhésion de HLC au Syndicat Bretagne Mobilité - Nomination Référent Santé - Motion FDSEA projet MERCOSUR - Motion AMF Protection des Elus dans leurs fonctions - SIEA approbation des RPQS 2023 - Domaine communal rédaction cahier des charges pour le restaurant éphémère des Amiets - Personnel communal participation employeur Prévoyance - Personnel communal Avenant ISFE filière Police mun - Adhésion Convention de Participation Prévoyance contrat groupe CDG29 à compter du 1er jan 2025 - Adhésion au FIA à compter du 1er janvier 2025 - Subvention annuelle Association AS ART année 2025 - Demande de subvention de l'APE Ecole PJH pour le voyage scolaire 2025 - Demande de subvention VOLET 1 travaux Local SNSM de Poulennou - Demande de subvention DETR DSIL 2025 et VOLET 2 pour la tranche 2 Réaménagement urbain Centre bourg rue de Plouescat rue - Votes des tarifs communaux 2025 - Autorisation engager des crédits en Investissement en 2025 avant le vote des BP 2025 - Clôture Budget Annexe Lotiss Tabarly au 31 déc 2024 - Clôture Budget Annexe lotiss Hortensias au 31 déc 2024 - Décision modificative n°4 Budget Commune écriture lotiss Tabarly - Décision modificative n1 Budget Annexe Lotiss Tabarly

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20241211

Décision modificative n°1 Budget Annexe Lotiss Hortensias

20241212

Décision modificative n°2 Budget Commune écritures lotiss Hortensias

20241213

Décision modificative n°3 Budget Commune ajustements de fin année

20241214

Décision modificative n1 Budget Annexe Lotiss Tabarly

20241215

Décision modificative n°4 Budget Commune écriture lotiss Tabarly

20241216

Clôture Budget Annexe lotiss Hortensias au 31 déc 2024

20241217

Clôture Budget Annexe Lotiss Tabarly au 31 déc 2024

20241221

Votes des tarifs communaux 2025

20241241

Demande de subvention de l'APE Ecole PJH pour le voyage scolaire 2025

20241251

Subvention annuelle Association AS ART année 2025

📄 Autres decisions 7 délibérations
20241218

Autorisation engager des crédits en Investissement en 2025 avant le vote des BP 2025

20241261

Adhésion au FIA à compter du 1er janvier 2025

20241262

Adhésion Convention de Participation Prévoyance contrat groupe CDG29 à compter du 1er jan 2025

20241281

Domaine communal rédaction cahier des charges pour le restaurant éphémère des Amiets

20241291

SIEA approbation des RPQS 2023

202412101

Motion AMF Protection des Elus dans leurs fonctions

202412102

Motion FDSEA projet MERCOSUR

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241231

Demande de subvention DETR DSIL 2025 et VOLET 2 pour la tranche 2 Réaménagement urbain Centre bourg rue de Plouescat rue de Mestioual

20241232

Demande de subvention VOLET 1 travaux Local SNSM de Poulennou

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241271

Personnel communal Avenant ISFE filière Police mun

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241272

Personnel communal participation employeur Prévoyance

❤️ Social & Santé 1 délibération
202412103

Nomination Référent Santé

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
202412104

Approbation adhésion de HLC au Syndicat Bretagne Mobilité

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10265:2024-12-05
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