CM

12 septembre 2024

Cléder 12 délibérations

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 3 délibérations

Finances DM 1 Budget Commune

Tarifs communaux avenant tarif Cantine Ecole communale

Avenant tarif Camping Poulennou

Environnement 2 délibérations
942

Mise à jour Tableau des Emplois

951

Gestion piscicole plan eau Val Jegu

Autres decisions 2 délibérations
961

Demande de déclassement fraction d'om pub communal au L'and

Gestion piscicole Val Jégu

Social & Santé 1 délibération

Régies municipales reversement recette de la régie ACM vers la régie CCAS

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Demandes de subvention travaux C'entre N'autique mise à j'our

Ressources humaines 1 délibération
941

Personnel communal transfert poste du Service Périsco vers ACM

Sécurité 1 délibération
943

Instauration ISFE Filière Police Municipale au 1er jan 2025

Transport & Mobilité 1 délibération
952

Convention Commune EHPAD Mestioual pour mise à dispo parking

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