Conseil municipal du 2025-09-29

Cléguer 29 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Lorient agglomération - Convention relative à une étude sur le potentiel foncier du territoire communal - Lorient Agglomération - Transfert de compétence en matière de santé - Ratification de la charte Ville ambassadrice du don d'organe - CIDFF - Reconduction du dispositif - Délibération de principe - RIFSEEP - Modification de la délibération n° 2020.034 - Le Triskell - Règlement intérieur et contrat de location - Repas des ainés - Encaissement de la participation des accompagnants - Congrès des maires - remboursement des frais - Redevance d'occupation du domaine public - Prix de location des salles communales - Budget - Décision modificative n° 2

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025032

Budget — Décision modificative n° 2

2025033

Prix de location des salles communales

2025034

Redevance d'occupation du domaine public

2025035

Congrès des maires — remboursement des frais

2025036

Repas des ainés — Encaissement de la participation des accompagnants

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202039

CIDFF — Reconduction du dispositif - Délibération de principe

2025041

Lorient Agglomération — Transfert de compétence en matière de santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025037

RIFSEEP — Modification de la délibération n° 2020.034

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025038

Le Triskell — Règlement intérieur et contrat de location

📄 Autres decisions 1 délibération
2025040

Ratification de la charte Ville ambassadrice du don d'organe

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025042

Lorient agglomération — Convention relative à une étude sur le potentiel foncier du territoire communal

WEB megalis:2025:20501:2025-09-29
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