CM

24 mars 2025

Cléguer 19 délibérations

19

délibérations

11

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Médiathèque - Déploiement de la RFID pour le service de navette du réseau Calliopé - Lotissement de Ker Loar - Dénomination de voirie - Cession de la parcelle cadastrée AD 132 - Allée des Sources - Acquisition des parcelles cadastrées 240 309 312 et 313 de la section ZB - Déclassement et désaffectaion de trois parcelles en vue de leur cession - Chemin de la Colline Sainte Anne - Régularisation - Déclassement et désaffectation d'une parcelle en vue de sa cession à Saint Quio - Remboursement de frais de consommation électrique à la Paroisse - Loi APER - Identification d'une ZAENR potentielle à Coët letune - BP 2025 - Détails de l'aricle 6232 - Taux d'imposition 2025 - Affectation des résultats - CFU 2024 - Installation d'un nouveau conseiller - Prise en charge des frais d'enregistrement d'une servitude - Autorisation de mouvements de crédits entre chapitres budgétaires - Salle des fêtes - Mobilisatiion d'un emprunt - Salle des fêtes - APCP - Subventions versées aux associations
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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025001

Cfu 2024

2025002

Affectation des résultats

2025003

Subventions versées aux associations

2025004

Taux dimposition 2025

2025005

Salle des fêtes - APCP

2025006

Salle des fêtes — Mobilisatiion d'un emprunt

2025007

Détails de laricle 6232

2025008

Bp 2025

2025009

Autorisation de mouvements de crédits entre chapitres budgétaires

2025010

Prise en charge des frais denregistrement d'une servitude

2025011

Remboursement de frais de consommation électrique à la Paroisse

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025013

Régularisation — Déclassement et désaffectation d'une parcelle en vue de sa cession à Saint Quio

2025014

Déclassement et désaffectaion de trois parcelles en vue de leur cession - Chemin de la Colline Sainte Anne

2025016

Cession de la parcelle cadastrée AD 132 — Allée d'es S'ources

2025017

Lotissement de Ker Loar — Dénomination de voirie

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Installation d'un nouveau conseiller

2025018

Médiathèque — Déploiement de la RFID pour le service de navette du réseau Calliopé

📄 Autres decisions 1 délibération
2025012

Loi APER — Identification d'une ZAENR potentielle à Coët letune

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025015

Acquisition des parcelles cadastrées 240 309 312 et 313 de la section ZB

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