24 mars 2025
19
délibérations
11
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Cfu 2024
Affectation des résultats
Subventions versées aux associations
Taux dimposition 2025
Salle des fêtes - APCP
Salle des fêtes — Mobilisatiion d'un emprunt
Détails de laricle 6232
Bp 2025
Autorisation de mouvements de crédits entre chapitres budgétaires
Prise en charge des frais denregistrement d'une servitude
Remboursement de frais de consommation électrique à la Paroisse
Régularisation — Déclassement et désaffectation d'une parcelle en vue de sa cession à Saint Quio
Déclassement et désaffectaion de trois parcelles en vue de leur cession - Chemin de la Colline Sainte Anne
Cession de la parcelle cadastrée AD 132 — Allée des S'ources
Lotissement de Ker Loar — Dénomination de voirie
Installation d'un nouveau conseiller
Médiathèque — Déploiement de la RFID pour le service de navette du réseau Calliopé
Loi APER — Identification d'une ZAENR potentielle à Coët letune
Acquisition des parcelles cadastrées 240 309 312 et 313 de la section ZB
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