25 mars 2024
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
Affectation de l'exercice 2023
Subventions versées aux associations
Taux dimposition 2024
Salle des fêtes — Création d'une AP/CP
Salle des fêtes — Autorisation de mobilisation d'un emprunt
Budget primitif 2024
Autorisation de mouvements entre châpitres
Investissements — Demandes de subventions
Salle des fêtes — Délégation donnée au Maire en application de larticle L. 2122-21-1 du CGCT
Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine
Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello
Lorient Agglomération — Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - Avis
Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts
Validation des rythmes scolaires
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