Conseil municipal du 2024-03-25

Cléguer 25 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Validation des rythmes scolaires - Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts - Lorient Agglomération - Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information au demandeur - Avis - Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine - Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello - Salle des fêtes - Délégation donnée au Maire en application de l'article L. 2122-21-1 du CGCT - Investissements - Demandes de subventions - Autorisation de mouvements entre châpitres - Budget primitif 2024 - Salle des fêtes - Autorisation de mobilisation d'un emprunt - Affectation de l'exercice 2023 - Salle des fêtes - Création d'une AP/CP - Taux d'imposition 2024 - Subventions versées aux associations - Compte de gestion 2023 - Compte administratif 2023

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024001

Compte administratif 2023

2024002

Compte de gestion 2023

2024003

Affectation de l'exercice 2023

2024004

Subventions versées aux associations

2024005

Taux d'imposition 2024

2024006

Salle des fêtes — Création d'une AP/CP

2024007

Salle des fêtes — Autorisation de mobilisation d'un emprunt

2024008

Budget primitif 2024

2024009

Autorisation de mouvements entre châpitres

2024010

Investissements — Demandes de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024012

Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello

2024014

Lorient Agglomération — Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information au demandeur - Avis

🏛️ Administration 1 délibération
2024011

Salle des fêtes — Délégation donnée au Maire en application de l'article L. 2122-21-1 du CGCT

🌱 Environnement 1 délibération
2024013

Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024015

Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts

🎓 Éducation 1 délibération
2024016

Validation des rythmes scolaires

WEB megalis:2024:20501:2024-03-25
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