Conseil municipal du 2026-02-23

Cléguer 23 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Affectation des resultats de l'exercice 2025 - Titre de la délibération corrigé - Lorient agglomération - Convention intercommunale d'attribution - Avenant - Autorisation de mouvements de crédits entre chapitres - Taux d'imposition 2026 - Budget primitif 2026 - Compensation financière au profit de l'Amicale des retraités de Cleguer - Convention relative à l'entretien du Bas Pont-Scorff avec Lorient agglomération - Avenant - Subventions versées aux associations en 2026 - Réseau Calliopé - Réféction de la convention de partenariat de 2019 - Adhésion de la Commune au service "Paye" du CdG - Cession chemin de la Colline Sainte Anne - Modification de la délibération 2025.014 du 25.03.25 - Cession d'un local commercial - Convention opérationnelle avec l'EPFB - Parcelles AH 68 70 et 71 - Réglarisation - Location d'un bien géré par la Commune - Modification du tableau des amortissements - Affectation des résultats 2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026001

Affectation des resultats de l'exercice 2025 - Titre de la délibération corrigé

2026001

Affectation des résultats 2025

2026002

Subventions versées aux associations en 2026

2026003

Compensation financière au profit de l'Amicale des retraités de Cleguer

2026004

Taux d'imposition 2026

2026005

Budget primitif 2026

2026006

Autorisation de mouvements de crédits entre chapitres

2026007

Modification du tableau des amortissements

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026008

Location d'un bien géré par la Commune

2026011

Cession d'un local commercial

2026012

Cession chemin de la Colline Sainte Anne - Modification de la délibération 2025.014 du 25.03.25

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026009

Parcelles AH 68 70 et 71 — Réglarisation

2026010

Convention opérationnelle avec l'EPFB

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026013

Adhésion de la Commune au service "Paye" du CdG

🌱 Environnement 1 délibération
2026014

Réseau Calliopé — Réféction de la convention de partenariat de 2019

📄 Autres decisions 1 délibération
2026015

Convention relative à l'entretien du Bas Pont-Scorff avec Lorient agglomération - Avenant

🤝 Vie associative 1 délibération
2026016

Lorient agglomération — Convention intercommunale d'attribution - Avenant

WEB scdl:21560040400077:2026-02-23
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