25 mars 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Compte administratif 2023
Affectation de l'exercice 2023
Subventions versées aux associations
Salle des fêtes — Autorisation de mobilisation d'un emprunt
Budget primitif 2024
Investissements — Demandes de subventions
Compte de gestion 2023
Taux dimposition 2024
Autorisation de mouvements entre châpitres
Salle des fêtes — Délégation donnée au Maire en application de larticle L. 2122-21-1 du CGCT
Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine
Salle des fêtes — Création d'une AP/CP
Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello
Lorient Agglomération — Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et dinformation au demandeur - Avis
Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts
Validation des rythmes scolaires
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