Conseil municipal du 2024-03-25

Cléguer 25 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Validation des rythmes scolaires - Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts - Lorient Agglomération - Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information au demandeur - Avis - Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine - Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello - Salle des fêtes - Délégation donnée au Maire en application de l'article L. 2122-21-1 du CGCT - Investissements - Demandes de subventions - Autorisation de mouvements entre châpitres - Budget primitif 2024 - Salle des fêtes - Autorisation de mobilisation d'un emprunt - Affectation de l'exercice 2023 - Salle des fêtes - Création d'une AP/CP - Taux d'imposition 2024 - Subventions versées aux associations - Compte de gestion 2023 - Compte administratif 2023

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024001

Compte administratif 2023

2024003

Affectation de l'exercice 2023

2024004

Subventions versées aux associations

2024007

Salle des fêtes — Autorisation de mobilisation d'un emprunt

2024008

Budget primitif 2024

2024010

Investissements — Demandes de subventions

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024002

Compte de gestion 2023

2024005

Taux d'imposition 2024

2024009

Autorisation de mouvements entre châpitres

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024006

Salle des fêtes — Création d'une AP/CP

🏛️ Administration 1 délibération
2024011

Salle des fêtes — Délégation donnée au Maire en application de l'article L. 2122-21-1 du CGCT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024012

Rétrocession des VRD des Hauts de Kerhello

🌱 Environnement 1 délibération
2024013

Délégation du DPU dans le périmètre du parc d'activités de Kerchopine

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024014

Lorient Agglomération — Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information au demandeur - Avis

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024015

Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts

🎓 Éducation 1 délibération
2024016

Validation des rythmes scolaires

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