16 octobre 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DM Pavillons
DM Pavillons
DM Lotissement rue de Beaupré
DM Coeur de bourg
Subvention au CCAS
Contractualisation d'un emprunt pour financer les travaux de viabilisation de terrains a batir
Evolution du prix de repas adultes
Convention d'occupation du d'omaine public par SYS III
Redevance ODP GRDF
Ombrieres photovoltaiques : signature des conventions doccupation temporaire du domaine public
Avis sur un projet de parc photovoltaique et disgnation d'un representant au comité de projet
Avis sur un projet de parc photovoltaique et disgnation d'un representant au comité technique
Modification d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs
Evolution de la prise en charge financiere de la protection sociale des agents
Groupement de commandes voirie
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