16 octobre 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DM Pavillons
DM Pavillons
Convention d'occupation du d'omaine public par SYS III
DM Coeur de bourg
Avis sur un projet de parc photovoltaique et disgnation d'un representant au comité de projet
Avis sur un projet de parc photovoltaique et disgnation d'un representant au comité technique
Evolution du prix de repas adultes
DM Lotissement rue de Beaupré
Ombrieres photovoltaiques : signature des conventions doccupation temporaire du domaine public
Modification d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs
Groupement de commandes voirie
Contractualisation d'un emprunt pour financer les travaux de viabilisation de terrains a batir
Evolution de la prise en charge financiere de la protection sociale des agents
Subvention au CCAS
Redevance ODP GRDF
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