14 février 2020

Renouvellement de loctroi de garantie à certains créanciers de lAgence France Locale pour l'année 2020

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

Financement de l'association Victime, Ecoute, Conseils

Complément dinstallation au système de vidéo-protection urbaine sur les périmètres de St Jacques et des Quartiers Nord

Contrat de ville — programmation 2020

Garanties demprunt - 7A -

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astusciences

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Redevance d'exploitation du contrat de délégation de service public pour lexploitation du Centre des Congrès Polydome

Règlement intérieur des garanties demprunt - Ajustements techniques

Projets innovants : jardins et espaces partagés

Subventions ville apprenante

Association départementale des pupilles de lenseignement public du Puy-de-Dôme - Subvention de fonctionnement

Subvention exceptionnelle à une association étudiante

Garanties demprunt - 7B -

Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA

Subvention exceptionnelle à une association sportive

Subventions à des associations sportives - chèques 1ère licence

Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Décision modificative n° 1 2020

Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE

Attribution de subventions au titre de laide à la création

Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2020

Renouvellement convention AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et subvention

Attribution de subventions à des associations / Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local

Subvention liée à la convention avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (Francas)

Subventions d'équipement à des associations sportives

Subventions exceptionnelles à des organismes publics

Déclassement et cession volumes souterrains place de Regensburg

Rachat dimmeuble à l'établissement public foncier smaf auvergne et revente 80 avenue de la République

Régularisation foncière du site de l'école de la Pradelle

Validation du projet social de territoire nord dans le cadre de lagrément centre social des équipements de proximité de la ville de Clermont-Ferrand

Labellisation nationale écoquartier de Champratel

Labellisation nationale écoquartier de Trémonteix

Acquisition demprises dans le secteur Saint-Jean

Rectification derreur matérielle sur la convention de mandat entre la Ville et la SPL Clermont Auvergne pour la régénération urbaine du quartier Saint-Jean

Cession de parcelles rue Clovis Hugues

Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain

Voeu LUXFER présenté par le groupe France Insoumise

Régularisation foncière 14 et 16 rue Ramond - Ville/Berthon

Convention Ville de Clermont — Ferrand/Orange - Autorisation d'accès à d'ifférents bâtiments de la collectivité

Avenant n°2 à la convention de gestion des logements de fonction situés dans les groupes scolaires de la ville entre la Ville de Clermont-ferrand et la SEML Société dEquipement de lAuvergne

Convention entre la Ville de Clermont — Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-dôme portant adhésion au "socle commun de compétences"

Convention de c'ollaboration de recherche entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Université Clermont Auvergne (UCA) (L'aboratoire "ACTé")

Installation de ruches — Convention de partenariat entre la ville et l'association family social club

Convention entre le CCAS et la Ville — projet intergénérationnel

L'action internationale de la ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de s'es acteurs

Projet de sélection capitale européenne de la culture 2020-2023

Modalité de fixation du forfait scolaire - Fixation pour l'année 2019-2020 - Mémorendum dentente avec lenseignement privé sous contrat