16 juillet 2020

Modalités de vote du Budget

Affectation des résultats 2019

Compte Administratif 2019 — Budget Principal

Information au Conseil Municipal des décisions prises par Monsieur le Maire durant l'état durgence sanitaire

Financement des groupes délus du Conseil Municipal

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Société D'économie Mixte Locale Assemblia

Compte Administratif 2019 — Centre des Expositions et des Congrès Ville

Compte Administratif 2019 — Coopérative de Mai

Compte Administratif 2019 — Centre des Expositions et des Congrès

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 – Centre des Expositions et des Congrès Ville

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 – Coopérative de Mai

Information du Conseil Municipal sur lutilisation de crédits ouverts sur le chapitre "Dépenses imprévues"

Convention pour le projet Démos avec lOrchestre National dAuvergne AGORA (Association pour la Gestion de lOrchestre dAuvergne)

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

S'outien au crous

Subvention exceptionnelle à un organisme public

Compte Administratif 2019 — Espace Georges Conchon

Compte Administratif 2019 — Autres Opérations

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 - Budget Principal

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 – Espace Georges Conchon

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 – Centre des Expositions et des Congrès

Associations accompagnant le projet DEMOS à léchelle des quartiers - subventions exceptionnelles

Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - demande de subventions exceptionnelles

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - École D'économie (universite Clermont Auvergne)

Subvention exceptionnelle à une association sportive

Tarifs des installations sportives — saison 2020/2021

S'outien à l'association C'onfucius Clermont-Ferrand Auvergne

Budget Supplémentaire 2020 — Décision Modificative n° 2 – 2020 – Autres Opérations

Compte de gestion 2019 du Trésorier Municipal

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Amorce

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Energy Cities

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Scic Combrailles Durables

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Clerdome

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - la Rue Creative

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Centre de Reeducation pour Deficients Visuels (crdv)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Agence France Locale

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Domia

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - la Comedie de Clermont-Ferrand, Scène Nationale

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - « Ma Maison » - Petites Sœurs des Pauvres

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Proposition de Representants de la Ville au Sein de la Commission Communale des Impots Directs (ccid)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Proposition de Representants de la Ville au Sein de la Commission Intercommunale des Impots Directs (ciid)

Indemnités des élus : majorations

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Société Gare Routière

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Soliha Puy de Dôme

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Commission Locale du Secteur Sauvegarde de Montferrand

Clermont — Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue Chappe par Clermont Auvergne Métropole

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Epicentre Cowork

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Enseignement Privé

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Institut Départemental des Jeunes Sourds les Gravouses

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Commission Locale dEvaluation des Charges Transferees (clect) de Clermont Auvergne Metropole

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Club des Villes et Territoires Cyclables

Clermont — Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public avenue de la Libération par Clermont Auvergne Métropole

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - École Supérieure dArt de Clermont Métropole (esacm)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - École Supérieure de Commerce – Esc Clermont

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Caisse des Écoles

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Commission Consultative des Affaires Scolaires

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Conseils D'école Élémentaires

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Conseils D'administration des Collèges et des Lycées

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Université Clermont Auvergne (uca)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - École de Droit (universite Clermont Auvergne)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Commission Consultative des Usagers de la Restauration Scolaire

Mise à jour de la sectorisation scolaire

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Foire Exposition Clermont-Ferrand/cournon

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association des Villes Universitaires de France (avuf)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Terres Romanes dAuvergne

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Élu/es Contre les Violences Faites aux Femmes (ecvf)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Orchestre National D'auvergne Agora (association pour la Gestion de lOrchestre dAuvergne)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public du Puy-De-Dôme (adpep 63)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage (agsgv 63)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Six Trois

Demande de s'urclassement d'émographique

Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la d'ette

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants et délégation du Conseil Municipal au Maire

Délégation du Conseil Municipal au Maire

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Election des membres de la Commission dAppel dOffres

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Réseau Français des Villes Éducatrices (rfve)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Commission Locale de L'eau du S.a.g.e. (schema D'amenagement et de Gestion des Eaux) Allier Aval

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Centre D'éducation Permanent A lEnvironnement (cepe)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Conservatoire dEspaces Naturels D'auvergne - (cen Auvergne)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association pour un Développement Urbain Harmonieux et pour la Maîtrise de L'énergie (aduhme)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Conseil de Discipline de Recours pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Mise en place d'une prime exceptionnelle dans le c'adre de l'état d'urgence s'anitaire

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Clic Intercommunal (centre Local dInformation et de Coordination Gérontologique)

Organisation du Cabinet du Maire

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement

Clermont — Ferrand - Acquisition amiable des parcelles cadastrées AB 10 et MY 112 sur les Côtes de Clermont/Espace Naturel Sensible

Rachat dimmeuble à l'établissement public foncier smaf Auvergne : parcelle rue des trois résistants

Cession à Clermont Auvergne Métropole rue des Trois Résistants

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Unite de Formation et de Recherche de Psychologie, Sciences Sociales et Sciences de L'éducation (universite Clermont Auvergne)

Fixation du nombre des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale

Voeu présenté par les groupes Socialistes et apparentés, communistes et citoyen.nes : défendre l'accessibilité et lattractivité durables de notre territoire

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand (oms)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Service Universitaire des Activités Physiques, Sportives et de Plein Air (suaps) (universite Clermont Auvergne)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Association Internationale des Villes Éducatrices (aive)

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Conseils D'école Maternelles

Designation des Representants de la Ville Aupres de Divers Etablissements et Organismes - Candidature A la Ville Européenne de la Culture (cvec) 2028 – Effervescences

Installation des commissions municipales