25 septembre 2020

Aide à la création à l'Association Komusin

Bourses mobilité internationale 2020

Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Rapport annuel de la dette

Garanties demprunt 6A

Garanties demprunt 6C

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8D

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8E

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8F

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8G

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8H

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8I

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8M

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8N

Operation "consommons A Clermont " — Bons dAchat dans les Commerces de Proximite

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes : Société dEconomie Mixte Locale ASSEMBLIA

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants

Subvention exceptionnelle à l'association clermont différent

Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

Attribution de subvention à l'Association Les Amis de la Camera Delle Lacrime/Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local

Attribution d'une subvention à l'Association Etonnant Festin

Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Pop Art

Subvention à un organisme public : ENSACF

Subvention exceptionnelle à une association étudiante

Réitération de garanties demprunt

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8C

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8J

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8K

Garanties demprunt 6FN

Conventions et subventions aux associations oeuvrant dans le d'omaine de la petite enfance

Convention de Partenariat Ville — Cci - Federation Clermont Commerce Annee 2020

Garanties demprunt 6EN

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2021 Ville - Aduhme

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs

Subventions d'équipement à des associations sportives

Proposition d'une mesure de soutien en faveur des artistes des ateliers-logements Bains dHuile liée à la crise Covid 19

Mesures de soutien aux acteurs économiques suite au COVID-19

Complément dinstallation au système de vidéo-protection urbaine sur le périmètre du centre-ville

Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

Subventions exceptionnelles aux comités de quartier

Subvention au comité régional mosaïc auvergne rhône-alpes

Subvention de l'opération "donnons des elles aux vélos"

Subvention du colloque "consentement et sexualité" organisé par le CHU

Sixième association accompagnant le projet Demos à léchelle des quartiers - subvention exceptionnelle

Convention de financement 2020 par fonds de c'oncours du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Jardins et espaces partagés

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Garanties demprunt 6B

Garanties demprunt 6D

Garanties demprunt 6G

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8A

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8B

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8L

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8O

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette - 8P

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

Subvention à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Convention d'objectifs entre la ville de Clermont-Ferrand et l'association C'oncordia

Subvention exceptionnelle à l'association Scories

Subvention à l'association Lire la ville dans le Puy-De-Dôme

Convention de regroupement des produits locaux

Convention entre la ville de Clermont — Ferrand et la ville dAubière : Fourniture de repas

Convention de mise à disposition de service avec la Métropole

Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - régularisations 2019

Ilot Jules Verne : désaffectation d'une partie du domaine public par clermont auvergne métropole avis de la ville de clermont-ferrand

Convention sur le contrôle allégé en partenariat

Mise à disposition de service à la Ville de Clermont-Ferrand pour la maintenance électromécanique des fontaines : régularisations 2019 et prévisions 2020

Désignation de représentants de la Ville auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

Vœu déposé par les groupes EELV, Communiste et Citoyen, Génération.S pour un moratoire sur la 5G

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la fourrière animale

Mise à disposition de service pour la médecine de prévention de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS, Clermont Auvergne Métropole et l'École Supérieure dArt de Clermont Métropole : régularisations 2019 et prévisions 2020

Vœu damitié et de solidarité de la Ville de Clermont-Ferrand aux habitants de Gomel déposé par M. le Maire

Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds dInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)

Cession à Clermont Auvergne Métropole secteur Saint J'ean

Acquisition amiable d'un garage cadastré DT 70 sis 56 rue du Capricorne via un portage financier de lEPF Smaf Auvergne

Rachat dimmeuble à l'établissement public foncier smaf auvergne rue auger

Mise à disposition du pôle accueil gestion administrative et technique - unité entretien locaux du conservatoire Emmanuel Chabrier au profit du Centre Camille Claudel de la Ville de Clermont-Ferrand : régularisations 2019 et prévisions 2020

Convention mille formes — clermont auvergne métropole

Mise à disposition d'une assistante socio éducative principale

Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus

Vœu déposé par le groupe Clermont en Commun - France Insoumise de soutien à la régularisation des jeunes majeurs en attente de titre de séjour

Vœu déposé par les groupes de la majorité pour une carte scolaire du monde daprès