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6 novembre 2020

Clermont-Ferrand 62 délibérations
Document source

62

délibérations

37

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

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Délibérations (62)

💶 Finances & Budget 37 délibérations
1

Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

3

La Comédie de Clermont — Ferrand Scène Nationale - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs

5

Réitération des garanties demprunt

8

S'outien apporté par la ville à Auvergne Rhône-Alpes orientation, ex-espace info j'eunesse

9

Rapport dOrientations budgétaire 2021

10

Garanties demprunt - 16E

11

Garanties demprunt - 16G

12

Décision Modificative n° 3 — 2020 – C'oopérative de Mai

13

Adhésion de la Ville à l'association Sites & Cités remarquables de France - L'association des villes et pays dart et dhistoire et des sites patrimoniaux

14

Subventions à l'association "Les Petits Loups"

20

Subventions au Titre des Animations Commerciales - Montferrand

21

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

22

Subvention d'équipement à une association sportive

26

Subvention au L'aboratoire ACTé de l'Université Clermont Auvergne

28

Autorisations de programme au titre de 2020

29

Garanties demprunt - 16B

30

Garanties demprunt - 16F

31

Garanties demprunt - 16H

32

Garanties demprunt - 16J

33

Décision Modificative n° 3 — 2020 – Autres Opérations

34

Financement de la mission de prévention spécialisée au titre de la convention 2019-2020 tripartite ADSEA Ville Métropole

35

Subvention exceptionnelle à une association étudiante

36

Subventions aux associations et aides à projets internationaux

37

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

38

Financement de l'association My Girls Street

49

Admissions en non-valeur

50

Garanties demprunt - 16A

51

Garanties demprunt - 16C

52

Garanties demprunt - 16D

53

Garanties demprunt - 16I

55

Décision Modificative n° 3 — 2020 – C'entre des Expositions et des C'ongrès

56

Décision Modificative n° 3 — 2020 - Budget Principal

57

Attribution d'une subvention à l'association "Le Damier"

58

Attribution de subventions au titre de laide à la création

59

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

60

Subvention à l'association football club Clermont Métropole dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville

62

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
17

Clermont — Ferrand - Cession à Clermont Auvergne Métropole des parcelles CX n° 408 et 415, CY n° 127 et CZ n° 42 sur le centre denfouissement technique de puy long

18

Rétrocession de parcelles sur les côtes de clermont-ferrand par l'établissement public foncier smaf auvergne

39

Clermont — Ferrand - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public communal rue chappe

40

Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain

42

Rachat dimmeuble à l'établissement public foncier smaf auvergne - secteur saint-jean 47 rue du Pré la Reine

45

C'onstitution d'une s'ervitude de passage sur la parcelle cadastrée MT 501 au bénéfice du chemin rural n° 36

47

Adhésion de la commune de Clermont — Ferrand à l'association nationale des villes et territoires accueillants

👥 Ressources humaines 5 délibérations
7

Désignation de représentant de la Ville auprès dAuvergne-Rhône-Alpes Orientation

19

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

24

Désignation d'un représentant auprès de l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)

25

Organisation du Cabinet du Maire

43

Information au conseil municipal sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)

📄 Autres decisions 4 délibérations
4

D'erogation au Repos D'ominical 2021

16

Clermont — Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public boulevard panoramique par Clermont Auvergne Métropole

41

Modification et création de servitudes de passages temporaires

48

Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne

🤝 Vie associative 2 délibérations
6

Désignation de représentants de la Ville auprès de l'association Clermont - Massif Central 2028

23

Désignation d'un représentant de la Ville auprès de "Sites & Cités remarquables de France - L'Association des Villes et Pays dart et dhistoire et des Sites patrimoniaux"

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
46

Candidature Capitale européenne de la Culture. Création de l'association "Clermont-Massif Central 2028". Adoption des statuts

54

Avenant à la convention de coproduction entre mille formes et le centre Pompidou

🌱 Environnement 1 délibération
2

Rapport détape de la ville en transition écologique de Clermont-Ferrand

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
15

Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
27

Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Tourisme

🌳 Parcs & Espaces verts 1 délibération
44

Classement monuments historiques — Monuments aux Morts Place Salford et Cimetière des Carmes

Sport 1 délibération
61

Construction du gymnase Saint Jean

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