6 novembre 2020
62
délibérations
37
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (62)
Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
La Comédie de Clermont — Ferrand Scène Nationale - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs
Réitération des garanties demprunt
S'outien apporté par la ville à Auvergne Rhône-Alpes orientation, ex-espace info j'eunesse
Rapport dOrientations budgétaire 2021
Garanties demprunt - 16E
Garanties demprunt - 16G
Décision Modificative n° 3 — 2020 – C'oopérative de Mai
Adhésion de la Ville à l'association Sites & Cités remarquables de France - L'association des villes et pays dart et dhistoire et des sites patrimoniaux
Subventions à l'association "Les Petits Loups"
Subventions au Titre des Animations Commerciales - Montferrand
Subventions de fonctionnement à des associations sportives
Subvention d'équipement à une association sportive
Subvention au L'aboratoire ACTé de l'Université Clermont Auvergne
Autorisations de programme au titre de 2020
Garanties demprunt - 16B
Garanties demprunt - 16F
Garanties demprunt - 16H
Garanties demprunt - 16J
Décision Modificative n° 3 — 2020 – Autres Opérations
Financement de la mission de prévention spécialisée au titre de la convention 2019-2020 tripartite ADSEA Ville Métropole
Subvention exceptionnelle à une association étudiante
Subventions aux associations et aides à projets internationaux
S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles
Financement de l'association My Girls Street
Admissions en non-valeur
Garanties demprunt - 16A
Garanties demprunt - 16C
Garanties demprunt - 16D
Garanties demprunt - 16I
Décision Modificative n° 3 — 2020 – C'entre des Expositions et des C'ongrès
Décision Modificative n° 3 — 2020 - Budget Principal
Attribution d'une subvention à l'association "Le Damier"
Attribution de subventions au titre de laide à la création
Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
Subvention à l'association football club Clermont Métropole dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville
S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
Clermont — Ferrand - Cession à Clermont Auvergne Métropole des parcelles CX n° 408 et 415, CY n° 127 et CZ n° 42 sur le centre denfouissement technique de puy long
Rétrocession de parcelles sur les côtes de clermont-ferrand par l'établissement public foncier smaf auvergne
Clermont — Ferrand - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public communal rue chappe
Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
Rachat dimmeuble à l'établissement public foncier smaf auvergne - secteur saint-jean 47 rue du Pré la Reine
C'onstitution d'une s'ervitude de passage sur la parcelle cadastrée MT 501 au bénéfice du chemin rural n° 36
Adhésion de la commune de Clermont — Ferrand à l'association nationale des villes et territoires accueillants
Désignation de représentant de la Ville auprès dAuvergne-Rhône-Alpes Orientation
Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
Désignation d'un représentant auprès de l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)
Organisation du Cabinet du Maire
Information au conseil municipal sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
D'erogation au Repos D'ominical 2021
Clermont — Ferrand - Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public boulevard panoramique par Clermont Auvergne Métropole
Modification et création de servitudes de passages temporaires
Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
Désignation de représentants de la Ville auprès de l'association Clermont - Massif Central 2028
Désignation d'un représentant de la Ville auprès de "Sites & Cités remarquables de France - L'Association des Villes et Pays dart et dhistoire et des Sites patrimoniaux"
Candidature Capitale européenne de la Culture. Création de l'association "Clermont-Massif Central 2028". Adoption des statuts
Avenant à la convention de coproduction entre mille formes et le centre Pompidou
Rapport détape de la ville en transition écologique de Clermont-Ferrand
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
Rapport annuel 2019 des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Tourisme
Classement monuments historiques — Monuments aux Morts Place Salford et Cimetière des Carmes
Construction du gymnase Saint Jean
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