16 décembre 2020
65
délibérations
40
Finances & Budget
6
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (65)
Subvention exceptionnelle au comité de quartier la Gauthière
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
Prix de lengagement étudiant
S'outien à la vie associative — spécial C'ovid 19
S'outien à la vie associative — subvention de fonctionnement
Création d'un fonds de s'outien pour les associations sportives
Subvention de fonctionnement à loffice municipal du sport de clermont-ferrand
Financement exceptionnel de l'Association Toutes et Tous Ensemble, la diversité humaine est une richesse en faveur du développement durable
S'outien à l'Orchestre N'ational d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)
Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local / Attribution de subventions aux associations montferrandaises dans le cadre de la célébration des 900 ans de Montferrand
Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
S'outien à l'Ecole N'ationale S'upérieure d'Architecture de Clermont Métropole
S'outien à l'association Europavox
S'outien à l'association S'auve qui peut le C'ourt-Métrage
Subventions de fonctionnement à des associations sportives
Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes
Subventions dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville
S'outien à la vie associative — formation aux associations
S'outien à Clermont Auvergne Opéra
Subventions à des associations laïques, mouvement de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives
Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE
Nouvelles mesures de soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la seconde vague pandémique
Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantier"
Prolongation de lOperation Consommons A Clermont
Convention de mise à disposition du pôle chorégraphique de La Diode et subvention à l'association Boomstructur
Subvention de fonctionnement au nouveau comité de quartier Trémonteix
Attributions de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant
Subvention à une association et aide aux projets internationaux
Epicerie solidaire esope 63
Financement exceptionnel au Secours Populaire Français-Fédération du Puy-de-Dôme
Financement exceptionnel du Comité Droit au Logement des habitants du Puy-de-Dôme "Comité DAL 63"
Avenants aux conventions des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et demande de subventions exceptionnelles
S'outien à l'association "Clermont — Massif C'entral 2028"
La Comédie de Clermont — Ferrand - Scène Nationale - Avenant financier - Rectification subvention 2020 - Convention dexonération de la redevance liée à la crise sanitaire - Subvention 2021
S'outien à l'Ecole S'upérieure d'Art de Clermont Métropole
Attribution d'une subvention à l'association HS_PROJETS
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image
Mise en oeuvre de mesures dajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand
Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2020
L'adhésion au régime d'assurance chômage
Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Prime de tutorat aux maîtres dapprentissage de personnes en situation de handicap
Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement
Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand
Résultats de lévaluation du budget participatif - règlement de la prochaine édition
Information — Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand
Acquisition amiable des locaux du secours catholique situés 13 rue Louis Braille à Clermont-Ferrand via un portage financier de lEtablissement Public Foncier SMAF Auvergne
Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 du dispositif de tranquillité résidentielle "actéo"
Présentation du Rapport Général pour l'Égalité des Droits
Désignation d'un représentant de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Centre Jean Perrin
Convention d'adhésion à la plateforme REGAL
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif (2019-2021) Ville de Clermont-Ferrand - LPO Auvergne Rhône Alpes direction territoriale Auvergne
Signature conventions de portage Etablissement Public Foncier SMAF Auvergne
Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville - Union Nationale de lApiculture Française (UNAF)
Centre dexposition et de congrès Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2019
C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution du service public pour l'année 2019
Voeu « Impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Clermont-Ferrand », déposé par les groupes des élus Socialistes et apparentés, Communistes et Citoyen.nes - Lhumain dabord, Europe Ecologie Les Verts, Génération.s Social et écologie
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Clermont-Ferrand et l'association territoriale des CEMEA Auvergne
Renouvellement de la candidature de la ville de Clermont-Ferrand auprès de lUNICEF au titre de Ville amie des enfants
Convention avec le SMTC pour le transport des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité n'atation
Mise à jour de la sectorisation scolaire
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales qui vise la transparence et l’accès libre des citoyens et citoyennes aux informations concernant les délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées.
La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.
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