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16 décembre 2020

Clermont-Ferrand 65 délibérations
Document source

65

délibérations

40

Finances & Budget

6

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (65)

💶 Finances & Budget 40 délibérations
1

Subvention exceptionnelle au comité de quartier la Gauthière

2

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

3

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

6

Prix de lengagement étudiant

7

S'outien à la vie associative — spécial C'ovid 19

8

S'outien à la vie associative — subvention de fonctionnement

9

Création d'un fonds de s'outien pour les associations sportives

10

Subvention de fonctionnement à loffice municipal du sport de clermont-ferrand

11

Financement exceptionnel de l'Association Toutes et Tous Ensemble, la diversité humaine est une richesse en faveur du développement durable

15

S'outien à l'Orchestre N'ational d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)

17

Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local / Attribution de subventions aux associations montferrandaises dans le cadre de la célébration des 900 ans de Montferrand

18

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

19

S'outien à l'Ecole N'ationale S'upérieure d'Architecture de Clermont Métropole

20

S'outien à l'association Europavox

21

S'outien à l'association S'auve qui peut le C'ourt-Métrage

22

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

23

Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

24

Subventions dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville

25

S'outien à la vie associative — formation aux associations

30

S'outien à Clermont Auvergne Opéra

31

Subventions à des associations laïques, mouvement de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives

32

Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE

34

Nouvelles mesures de soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la seconde vague pandémique

37

Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantier"

38

Prolongation de lOperation Consommons A Clermont

39

Convention de mise à disposition du pôle chorégraphique de La Diode et subvention à l'association Boomstructur

43

Subvention de fonctionnement au nouveau comité de quartier Trémonteix

46

Attributions de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant

47

Subvention à une association et aide aux projets internationaux

48

Epicerie solidaire esope 63

49

Financement exceptionnel au Secours Populaire Français-Fédération du Puy-de-Dôme

50

Financement exceptionnel du Comité Droit au Logement des habitants du Puy-de-Dôme "Comité DAL 63"

53

Avenants aux conventions des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et demande de subventions exceptionnelles

57

S'outien à l'association "Clermont — Massif C'entral 2028"

59

La Comédie de Clermont — Ferrand - Scène Nationale - Avenant financier - Rectification subvention 2020 - Convention dexonération de la redevance liée à la crise sanitaire - Subvention 2021

60

S'outien à l'Ecole S'upérieure d'Art de Clermont Métropole

61

Attribution d'une subvention à l'association HS_PROJETS

62

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses

63

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral

64

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image

👥 Ressources humaines 6 délibérations
13

Mise en oeuvre de mesures dajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand

14

Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2020

16

L'adhésion au régime d'assurance chômage

27

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

36

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

56

Prime de tutorat aux maîtres dapprentissage de personnes en situation de handicap

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
4

Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement

40

Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand

42

Résultats de lévaluation du budget participatif - règlement de la prochaine édition

58

Information — Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand

65

Acquisition amiable des locaux du secours catholique situés 13 rue Louis Braille à Clermont-Ferrand via un portage financier de lEtablissement Public Foncier SMAF Auvergne

📄 Autres decisions 4 délibérations
26

Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 du dispositif de tranquillité résidentielle "actéo"

28

Présentation du Rapport Général pour l'Égalité des Droits

44

Désignation d'un représentant de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Centre Jean Perrin

54

Convention d'adhésion à la plateforme REGAL

🌱 Environnement 3 délibérations
35

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif (2019-2021) Ville de Clermont-Ferrand - LPO Auvergne Rhône Alpes direction territoriale Auvergne

41

Signature conventions de portage Etablissement Public Foncier SMAF Auvergne

55

Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville - Union Nationale de lApiculture Française (UNAF)

🏛️ Administration 2 délibérations
33

Centre dexposition et de congrès Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2019

45

C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution du service public pour l'année 2019

❤️ Social & Santé 1 délibération
5

Voeu « Impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Clermont-Ferrand », déposé par les groupes des élus Socialistes et apparentés, Communistes et Citoyen.nes - Lhumain dabord, Europe Ecologie Les Verts, Génération.s Social et écologie

🤝 Vie associative 1 délibération
12

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Clermont-Ferrand et l'association territoriale des CEMEA Auvergne

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
29

Renouvellement de la candidature de la ville de Clermont-Ferrand auprès de lUNICEF au titre de Ville amie des enfants

Sport 1 délibération
51

Convention avec le SMTC pour le transport des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité n'atation

🎓 Éducation 1 délibération
52

Mise à jour de la sectorisation scolaire

WEB https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/deliberations-votees-ville-de-clermont-ferrand/?refine.delib_date=2020-12-16
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