1 octobre 2021
64
délibérations
42
Finances & Budget
8
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (64)
Bourses aux athlètes de haut niveau
Appel à projet 2021 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local / Attribution de subvention à l'association Compagnie Portée de Paroles
Financement de l'association QUEER UNI.E.S ENGAGE.E.S ET REVOLTE.E.S - Marche des fiertés
Attribution d'une subvention au crefad d'Auvergne (c'entre de recherche d'étude de formation à l'animation et au développement)
S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles
Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-E
Réitération de garantie demprunt
Tarifs applicables pour les spectacles de la Cour des Trois Coquins
Mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Clermont Ferrand auprès du CCAS, Clermont Auvergne Métropole et l'Ecole Supérieure dArt de Clermont Métropole - Régularisations 2020 et prévisions 2021
Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne
Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jazz(s) Rhône-Alpes Auvergne à loccasion du forum jazz à Clermont-Ferrand
Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - demande de subventions exceptionnelles
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants
Participation au fonds de soutien au GIP Cafés cultures
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions exceptionnelles aux comités de quartier
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-A
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-B
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-C
Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
Bourses mobilité internationale 2021
Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Prévisions 2021
Mise à disposition de service à la Ville de Clermont Ferrand pour la maintenance électromécanique des Fontaines - Régularisations 2020 et prévisions 2021
Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
Subventions exceptionnelles à des associations sportives
Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes
S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système dinformation mutualisé - convention de financement 2021
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-D
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-F
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-G
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-H
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-I
Demande de garantie d'emprunt ODJ47-J
Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Régularisations 2020
Mise à disposition du pôle accueil gestion administrative et technique unité entretien locaux du Conservatoire Emmanuel Chabrier au profit du centre Camille Claudel de la Ville de Clermont Ferrand - Régularisations 2020 et prévisions 2021
Mise à disposition du service de contrôle des eaux de la direction du cycle de l'eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont Ferrand - Régularisations 2020 et prévisions 2021
Labellisation cité éducative La Gauthière Les Vergnes
Mise en place d'une convention c'adre avec l'INSPE et le l'aboratoire ACTE
Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Opéra
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Candidature de la ville de Clermont — Ferrand à la labellisation cité éducative pour le territoire Saint-Jacques Nord
Candidature à lappel à projet régional pour développer une micro-folie
Plan dactions pour l'égalité des droits et la non-discrimination, vers une ville inclusive
Adhésion au plan intercommunal de sauvegarde
Portage et dépôt de la candidature territoire zéro chômeur longue durée
Participation de la ville de Clermont — Ferrand au programme de recherche-action "nouvelles mesures"
Acquisition par substitution propriété 2 rue Louise Michel
Convention entre la ville de Clermont — Ferrand et le CASI (Comité des Activités Sociales Interentreprises des cheminots auvergne-nivernais) : fourniture de repas
Maison de santé de Champratel agrandissement pour linstallation de quatre cabinets médicaux
Voeu contre labandon de la réforme relative au Grand âge et à lautonomie présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, EELV, Communistes et Citoyens
Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à létranger - Isabelle LAVEST - GUIMARAES (PORTUGAL)
Précision du régime des astreintes pour les cadres de la ville
Construction de léquipement associatif et sportif Saint Jean
Installation des commissions municipales
Ouverture des données publiques
Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand au GIP Cafés Cultures
Convention de partenariat pour un projet de recherche-action-collaborative entre Mille Formes et l'association CRI
Convention de récupération des cartouches dencre usagées avec la Ligue contre le cancer
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