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1 octobre 2021

Clermont-Ferrand 64 délibérations
Document source

64

délibérations

42

Finances & Budget

8

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (64)

💶 Finances & Budget 42 délibérations
5

Bourses aux athlètes de haut niveau

6

Appel à projet 2021 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local / Attribution de subvention à l'association Compagnie Portée de Paroles

7

Financement de l'association QUEER UNI.E.S ENGAGE.E.S ET REVOLTE.E.S - Marche des fiertés

8

Attribution d'une subvention au crefad d'Auvergne (c'entre de recherche d'étude de formation à l'animation et au développement)

10

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

11

Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

12

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-E

13

Réitération de garantie demprunt

14

Tarifs applicables pour les spectacles de la Cour des Trois Coquins

17

Mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Clermont Ferrand auprès du CCAS, Clermont Auvergne Métropole et l'Ecole Supérieure dArt de Clermont Métropole - Régularisations 2020 et prévisions 2021

18

Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne

19

Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme

25

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jazz(s) Rhône-Alpes Auvergne à loccasion du forum jazz à Clermont-Ferrand

26

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

29

Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - demande de subventions exceptionnelles

30

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants

32

Participation au fonds de soutien au GIP Cafés cultures

34

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

35

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

36

Subventions exceptionnelles aux comités de quartier

37

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-A

38

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-B

39

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-C

41

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

42

Bourses mobilité internationale 2021

43

Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Prévisions 2021

44

Mise à disposition de service à la Ville de Clermont Ferrand pour la maintenance électromécanique des Fontaines - Régularisations 2020 et prévisions 2021

46

Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs

47

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

48

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

49

Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

51

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

53

Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système dinformation mutualisé - convention de financement 2021

54

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-D

55

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-F

56

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-G

57

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-H

58

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-I

59

Demande de garantie d'emprunt ODJ47-J

62

Convention de mise à disposition de service avec la Métropole - Régularisations 2020

63

Mise à disposition du pôle accueil gestion administrative et technique unité entretien locaux du Conservatoire Emmanuel Chabrier au profit du centre Camille Claudel de la Ville de Clermont Ferrand - Régularisations 2020 et prévisions 2021

64

Mise à disposition du service de contrôle des eaux de la direction du cycle de l'eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont Ferrand - Régularisations 2020 et prévisions 2021

📄 Autres decisions 8 délibérations
3

Labellisation cité éducative La Gauthière Les Vergnes

4

Mise en place d'une convention c'adre avec l'INSPE et le l'aboratoire ACTE

22

Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Opéra

23

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

24

Candidature de la ville de Clermont — Ferrand à la labellisation cité éducative pour le territoire Saint-Jacques Nord

27

Candidature à lappel à projet régional pour développer une micro-folie

33

Plan dactions pour l'égalité des droits et la non-discrimination, vers une ville inclusive

52

Adhésion au plan intercommunal de sauvegarde

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9

Portage et dépôt de la candidature territoire zéro chômeur longue durée

31

Participation de la ville de Clermont — Ferrand au programme de recherche-action "nouvelles mesures"

60

Acquisition par substitution propriété 2 rue Louise Michel

❤️ Social & Santé 3 délibérations
45

Convention entre la ville de Clermont — Ferrand et le CASI (Comité des Activités Sociales Interentreprises des cheminots auvergne-nivernais) : fourniture de repas

50

Maison de santé de Champratel agrandissement pour linstallation de quatre cabinets médicaux

61

Voeu contre labandon de la réforme relative au Grand âge et à lautonomie présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, EELV, Communistes et Citoyens

👥 Ressources humaines 2 délibérations
15

Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à létranger - Isabelle LAVEST - GUIMARAES (PORTUGAL)

16

Précision du régime des astreintes pour les cadres de la ville

Sport 1 délibération
1

Construction de léquipement associatif et sportif Saint Jean

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Installation des commissions municipales

💻 Numérique 1 délibération
20

Ouverture des données publiques

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand au GIP Cafés Cultures

🤝 Vie associative 1 délibération
28

Convention de partenariat pour un projet de recherche-action-collaborative entre Mille Formes et l'association CRI

🌱 Environnement 1 délibération
40

Convention de récupération des cartouches dencre usagées avec la Ligue contre le cancer

WEB https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/deliberations-votees-ville-de-clermont-ferrand/?refine.delib_date=2021-10-01
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