9 novembre 2021

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association lExcentrale

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

S'outien aux acteurs économiques s'uite au C'OVID-19

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Europavox

Convention entre la commune de Clermont — Ferrand et lADSEA 63

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petits Loups crèche parentale"

Subvention aux association travaillant dans le d'omaine de la s'anté

Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Décision modificative n° 2 / 2021

Rapport dOrientation Budgétaire - ROB

Demande de garanties d'emprunt Foncière dHabitat & Humanisme Vaucanson

Décision modificative n° 2 / 2021

Subvention exceptionnelle à un projet international

Subvention exceptionnelle à une association sportive

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits

Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme

Demande de garanties d'emprunt Assemblia la Tonne Ronde

Angle Estaing/République : vente à Vinci Immobilier

Avenant au contrat territorial d'accueil et dintégration des réfugiés (CTAIR) entre l'état et la ville de Clermont-Ferrand

Présentation des projets reconduits en 2021 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration des réfugiés (CTAIR)

Dépôt de candidature pour la labellisation "France services" des équipements du centre social municipal nord

Rachat dimmeuble à lEPF Auvergne et revente 88 bis avenue de la République à Clermont-Ferrand

Candidature territoire zéro chômeur de longue durée Gerzat-les Vergnes : création de trois entreprises à but d'emploi

Demande de garanties d'emprunt Assemblia ZAC de Trémonteix

Modification du Règlement général dattribution des aides relatif au ravalement de façades - Campagnes obligatoires

C'onstitution de s'ervitudes

Dérogation au repos dominical 2022

Transaction après mesure de médiation

Admission en non valeur

Désaffectation de limpasse Floréal

Actualisation des autorisations de programme

Convention entre la Ville de Clermont — Ferrand et la Ville de Nohanent : fourniture de repas

Convention entre la Ville de Clermont — Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-dôme relative à l'organisation des concours et examens professionnels

Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) au sein de la Direction de lInnovation et de la Participation

Mise en place du dispositif Forfait Mobilité Durable (FMD) à la Ville de Clermont-Ferrand

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Rapport détape de la Ville en transition pour 2020

Remplacement de chaufferies fonctionnant au fioul par des chaufferies fonctionnant au bois-énergie

Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour l'acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et de matériels scolaires

Indemnisation des participants à la convention c'itoyenne

Concessions c'imetières : modalités de reversement au CCAS

Voeu présenté par le groupe Génération.s, Social, Ecologie, Démocratie contre la nouvelle méthode dévaluation du Baccalauréat

Polydome — présentation du rapport d'activités année 2020

C'oopérative de Mai — présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution de service public pour l'année 2020

Convention d'objectifs pluripartite avec l'association BoomStructur

Ville amie des enfants — adoption du plan daction municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse

Contribution de la ville de Clermont — Ferrand à lexpérimentation de la gratuité des transports en commun le week-end sur le périmètre métropolitain

Mise à jour de la sectorisation scolaire