15 décembre 2021

Adhésion des Boutiques à lessai

Demande de garantie d'emprunt Assemblia VEFA Anatole France contrat 127682

Demande de garantie d'emprunt Assemblia VEFA Anatole France contrat 127683

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe 07

Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2021

Attribution d'une subvention à l'association Clermont Auvergne Opéra

Attribution d'une subvention à l'association HS_PROJETS

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association lEtonnant Festin

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du secteur image

Prix de lengagement étudiant

Subvention exceptionnelle à un projet international

Subvention Ville Apprenante

Budget annexe Bamba : création à compter du 1er janvier 2022

Subventions d'équipement a des associations sportives

S'outien à l'association Clermont — Massif C'entral 2028

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe 06

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe 08

Délibération du Budget Primitif 2022 — Annexe budgétaire n° 11

Budget Primitif 2022 — Budget Annexe 13

Attribution d'une subvention à l'Ecole Supérieure dArt de Clermont Métropole

Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

S'outien à l'association BoomStructur

Epicerie solidaire esope 63

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

Information du Conseil Municipal sur les demandes de co-financement effectuées par Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2021

Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "jobchantiers"

Budget primitif 2022

Appel à projet — expérimentations éphémères au Petit Vélo / Attribution de subventions exceptionnelles à des associations

Attribution d'une subvention à l'association Europavox

Attribution d'une subvention à l'association Pop'Art

Attribution d'une subvention à l'association Sauve Qui Peut le Court Métrage

Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure dArchitecture de Clermont-Ferrand

Attribution d'une subvention à l'association A.G.O.R.A (Association pur la Gestion de lOrchestre dAuvergne)

Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la mise en œuvre des marchés pop solidaires de la fédération du secours populaire français du département du puy-de-dôme

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subventions de fonctionnement a des associations sportives

C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses et reprise sur provisions

Vote des taux dimposition des contributions directes locales

Désaffectation d'espace public — Déclassement du domaine public et vente boulevard Panoramique

Rue Thévenot Thibaud vente au groupe Edouard Denis

Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 mise à jour du dispositif de tranquillité résidentielle "ACTEO"

Admission en non valeur

Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition

Convention d'adhésion de la commune de Clermont-Ferrand au service c'ommun garage de Clermont Auvergne Métropole

Convention Ville-T2C

Renouvellement de la convention dadhésion de la commune de Clermont-Ferrand au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols

Actualisation des autorisations de programme

Approbation à la prise de participation dAssemblia dans la SAS FONCIERE ASSEMBLIA

Convention de partenariat entre la ville de Clermont-Ferrand et le collège Lucie Aubrac pour la mise en place d'un projet éducatif à visées sportives et culturelles en direction délèves de la SEGPA et des élèves décrocheurs

Cession de parcelles LO 663, 666 et 662 p rue des Chanelles pour un projet de construction

Déclassement et cession d'une emprise du domaine public rue dAssas/place Huguet à Clermont-Ferrand

Régénération urbaine du quartier Saint — Jean à Clermont-Ferrand, avenant n°1 au mandat détudes et de travaux d'aménagement confié à la SPL Clermont Auvergne

Cession de parcelles pour la réalisation d'une extension d'une surface c'ommerciale rue de l'Oradou

Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain

Information sur l'opération d'aménagement du secteur regensburg

Portage foncier par lEPF Auvergne

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUi) / Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Convention "bouger, grandir !" entre la ville de Clermont-Ferrand et le conseil départemental du puy-de-dôme

Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2021

Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Organisation du temps de travail

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Mise en oeuvre du télétravail

Réitération de la convention de mise à disposition de service de contrôle des eaux de la direction du cycle de l'eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand

Renouvellement de convention de partenariat avec lUnion Nationale de lApiculture Française (UNAF)

Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la d'ette pour l'année 2022

Homologation de sécurité des systèmes dinformation

Prolongation en 2021 de la convention de reversement des forfaits post stationnements de la Ville à la Métropole

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre intégrant un travail sur le budget carbone et constitution d'un groupement de commandes Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand