15 avril 2022

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - Rapport n° 10C

Décision modificative n° 1 / 2022 - Annexe 06

Décision modificative n° 1 / 2022 - Annexe 08

Demande de garanties d'emprunt — Rapport n° 13B

Budget annexe Bamba — Budget Primitif 2022

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Contrat de ville — programmation complémentaire

Action Ukraine : soutien aux victimes du conflit

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - Rapport n° 10A

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - Rapport n° 10B

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - Rapport n° 10D

Décision modificative n° 1 / 2022

Demande de garanties d'emprunt — Rapport n° 13A

La Comédie de Clermont — Ferrand - Scène Nationale - Rectification du montant de la subvention 2022 - Dégrèvement de la redevance doccupation 2022

Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2022

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Aide à la création pour les compagnies de spectacle vivant clermontoises

Subvention de fonctionnement à des associations sportives

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Financement de l'association victimes écoute conseils (avec 63)

Territoire zéro chômeur de longue durée — Gerzat les vergnes : engagement financier 2022

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - Rapport n° 10E

Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 avec lAduhme

Convention pluriannuelle de partenariat avec le CEN Auvergne (2021-2025) - année 2022

Bourses aux athlètes de haut niveau

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO

Attribution d'une subvention dans le c'adre du s'outien de la ville de Clermont-Ferrand à l'Ukraine

C'ôtes de Clermont / Chanturgue — Acquisition foncière - Parcelle MO28

Rachat dimmeuble à lEPF AUVERGNE : Parcelle rue des Trois Résistants - Actualisation du prix

Adhésion au réseau national des maisons des associations dans le cadre de la mise en place d'un observatoire de la vie associative

Servitudes de canalisations et de travaux secteur Fontaine du Bac

Acquisition consorts Chartoire/Bourdillon sur les Côtes

C'ôtes de Clermont / Chanturgue — Acquisition foncière - Parcelle MR192

C'ôtes de Clermont / Chanturgue — Acquisition foncière - Parcelle KZ39

Rétrocession de parcelle rue des Fées à Clermont-Ferrand

Convention de partenariat entre la ville de Clermont-Ferrand et la compagnie daruma dans le cadre de l'organisation de bac in town 2022-2024

Élaboration du programme local de lhabitat (PLH) 2023 / 2028

BAMBA La Grande Plaine — Appel à porteurs de projets pour co-concevoir et faire bâtir son habitat « sur mesure », avec l'attribution d'un terrain à bâtir en vue de sa cession par la Ville - Règlement de consultation / Conditions de participation et d'attribution

Modification du règlement général dattribution des aides relatif au ravalement de façades - 2ème et 3ème campagnes obligatoires

C'ôtes de Clermont / Chanturgue — Acquisitions foncières - D'iverses parcelles M. FILLET

C'ôtes de Clermont / Chanturgue — Acquisition foncière - Parcelle MW153

Rue Thévenot Thibaud : Vente à Vinci Immobilier

Rétrocession d'un terrain rue des Chandiots

Rachat dimmeuble à lEPF AUVERGNE : Immeuble 30 rue de la Liève et de la Rue Morny. Actualisation du prix

Contrat du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) dintention Saint-Jean / Le Brézet

Convention de mise à disposition gratuite de locaux et du foncier entre Clermont Auvergne Métropole, la commune de Clermont-Ferrand et l'association centre de loisirs des jeunes - police nationale pour la période 2022 - 2025

Création de commissions administratives communes entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Communal dAction Sociale de Clermont-Ferrand pour chacune des catégories A, B et C de fonctionnaires

Plan de mobilité employeur 2022 - 2027

Attribution de mandats spéciaux aux élus dans le cadre de leurs déplacements à létranger - Genève (Suisse)

Attribution de mandats spéciaux aux élus dans le cadre de leurs déplacements à létranger - Bruxelles (Belgique)

Convention de mise à disposition collective de personnel de l'établissement et service d'aide par le travail

Création d'une commission consultative paritaire unique et commune à la Ville de Clermont-Ferrand et au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) de Clermont-Ferrand

Information sur la Convention Territoriale Globale (CTG) partenariat Ville-CAF

Création du Comité social territorial et de la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Lycée Sidoine Apollinaire transfert à la Région Auvergne Rhône Alpes et régularisation foncière

Arrêté affiches électorales

Révision des autorisations de programme

Prix de vente et diffusion des actes dEnsemble#2

Mise à disposition d'un véhicule pour mille formes, centre dinitiation à lart pour les 0-6 ans, par l'association Clermont-Massif Central 2028

Mise à jour de la sectorisation scolaire

Convention pour l'entretien des espaces verts du parc de montjuzet avec lentreprise adaptée du centre communal daction sociale (ccas)