18 novembre 2022

Subvention d'équipement à une association sportive

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Décision modificative n° 3 — Budget annexe 06 - Espace Georges C'onchon

Décision modificative n° 3 — Budget annexe 08 - C'oopérative de Mai

Décision modificative n° 3 — Budget annexe 11 - C'entre expos c'ongrès

Décision modificative n° 3 — Budget annexe 13 - Autres opérations

Attribution d'une subvention au titre des animations c'ommerciales 2022 de l'association Grand Passage Blatin Foch

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Attribution d'une participation financière pour la mise en oeuvre des classes passerelles D'EMOS / dans le c'adre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole

Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Attribution d'une subvention sur projet à une association danciens combattants

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée France

Décision modificative n° 3

Décision modificative n° 3 — Budget principal 00

Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche dEtude de Formation à lAnimation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)

S'outien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise - LArchipel des Arts

Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de lexpérimentation "territoire zéro chômeur longue durée"

Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO

Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

Subvention de fonctionnement à une association sportive

Décision modificative n° 3 — Budget annexe 15 - Bamba

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Programme dactions déployé en 2022 — 2023 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI)

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Retrocession de parcelles sur les cotes de Clermont Ferrand par EPF Auvergne

C'otes de Clermont acquisition fonciere parcelle MR56

Acquisition fonciere sur les sites des cotes parcelles KX99

Projet d amenagement la Grande Plaine acquisition fonciere

Renouvellement de la convention partenariale du pôle départemental de lutte contre lhabitat indigne(PDLHI)

Rachat parcelle LO 655 EPF Auvergne secteur Pourchon a Clermont Ferrand

C'otes de Clermont acquisition fonciere parcelle MT35 MV91 et MV129

Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand

Création d'un Site patrimonial remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand

Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole

Réforme de véhicules

Rapport d'orientation budgétaire - ROB

Admissions en non-valeur

Dispositif d'aide au BAFA — convention avec divers organismes

Actualisation des autorisations de programme - AP/CP

Adhésion à la centrale dachat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

Adhésion à la centrale dachat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

Rapport détape de la Ville en Transition 2021

Information du conseil municipal sur les décisions en matière de marchés publics

Recrutement des saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des besoins saisonniers d'activité

Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE

Polydome — Présentation du rapport d'activités Année 2021

C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution de service public pour l'année 2021

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Bourse mobilité internationale 2022

Vœu de soutien aux mobilisations pour l'émancipation en Iran présenté par les groupes Communiste et citoyen, Socialistes et apparentés, Génération·s, Europe Ecologie Les Verts, Clermont en Commun-France insoumise, Ensemble Citoyens !

Vœu de soutien à l'Arménie et à l'Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, Europe Ecologie Les Verts, Communistes et Citoyens, Ensemble Citoyens !, Avenir Républicain

Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts

Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts Convention

Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie

Dérogation au repos dominical pour l'année 2023

Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport

Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et dencres informatiques

Projet de mutualisation ascendante ville/métropole : mise à disposition de la direction des relations européennes et internationales (drei) de la ville de clermont-ferrand au profit de clermont auvergne métropole