18 novembre 2022
63
délibérations
29
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
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Délibérations (63)
Subvention d'équipement à une association sportive
Subventions exceptionnelles à des associations sportives
Décision modificative n° 3 — Budget annexe 06 - Espace Georges C'onchon
Décision modificative n° 3 — Budget annexe 08 - C'oopérative de Mai
Décision modificative n° 3 — Budget annexe 11 - C'entre expos c'ongrès
Décision modificative n° 3 — Budget annexe 13 - Autres opérations
Attribution d'une subvention au titre des animations c'ommerciales 2022 de l'association Grand Passage Blatin Foch
S'outien à la vie étudiante et universitaire
Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
Attribution d'une participation financière pour la mise en oeuvre des classes passerelles D'EMOS / dans le c'adre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole
Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
S'outien à la vie associative — subventions sur projet
Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
Attribution d'une subvention sur projet à une association danciens combattants
Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée France
Décision modificative n° 3
Décision modificative n° 3 — Budget principal 00
Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche dEtude de Formation à lAnimation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)
S'outien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise - LArchipel des Arts
Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de lexpérimentation "territoire zéro chômeur longue durée"
Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
Subvention de fonctionnement à une association sportive
Décision modificative n° 3 — Budget annexe 15 - Bamba
S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement
Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
Programme dactions déployé en 2022 — 2023 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI)
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
Retrocession de parcelles sur les cotes de Clermont Ferrand par EPF Auvergne
C'otes de Clermont acquisition fonciere parcelle MR56
Acquisition fonciere sur les sites des cotes parcelles KX99
Projet d amenagement la Grande Plaine acquisition fonciere
Renouvellement de la convention partenariale du pôle départemental de lutte contre lhabitat indigne(PDLHI)
Rachat parcelle LO 655 EPF Auvergne secteur Pourchon a Clermont Ferrand
C'otes de Clermont acquisition fonciere parcelle MT35 MV91 et MV129
Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
Création d'un Site patrimonial remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand
Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole
Réforme de véhicules
Rapport d'orientation budgétaire - ROB
Admissions en non-valeur
Dispositif d'aide au BAFA — convention avec divers organismes
Actualisation des autorisations de programme - AP/CP
Adhésion à la centrale dachat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
Adhésion à la centrale dachat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
Rapport détape de la Ville en Transition 2021
Information du conseil municipal sur les décisions en matière de marchés publics
Recrutement des saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des besoins saisonniers d'activité
Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche - CIFRE
Polydome — Présentation du rapport d'activités Année 2021
C'oopérative de Mai — Présentation du rapport relatif aux c'onditions d'exécution de service public pour l'année 2021
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Bourse mobilité internationale 2022
Vœu de soutien aux mobilisations pour l'émancipation en Iran présenté par les groupes Communiste et citoyen, Socialistes et apparentés, Génération·s, Europe Ecologie Les Verts, Clermont en Commun-France insoumise, Ensemble Citoyens !
Vœu de soutien à l'Arménie et à l'Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, Europe Ecologie Les Verts, Communistes et Citoyens, Ensemble Citoyens !, Avenir Républicain
Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts Convention
Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie
Dérogation au repos dominical pour l'année 2023
Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport
Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et dencres informatiques
Projet de mutualisation ascendante ville/métropole : mise à disposition de la direction des relations européennes et internationales (drei) de la ville de clermont-ferrand au profit de clermont auvergne métropole
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la Ville de Clermont-Ferrand.
Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales qui vise la transparence et l’accès libre des citoyens et citoyennes aux informations concernant les délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées.
La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.
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