14 décembre 2022

Subvention de fonctionnement à loffice municipal du sport de clermont-ferrand

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Dissolution du budget annexe "centre dexposition ville" (BA n° 7) et intégration au budget principal de la ville

S'outien à l'association Clermont — Massif C'entral 2028

Attribution d'une subvention à l'Ecole Supérieure dArchitecture de Clermont-Ferrand

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du secteur Arts Visuels

S'outien à l'association BoomStructur

S'outien à l'association l'Etonnant Festin

Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Attribution d'une subvention à lEstran pour leur espace de vie sociale (EVS)

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

Bourse mobilité internationale 2022

Prix de lengagement étudiant

Budget Primitif 2023 — Budget annexe 08 Coopérative de Mai

Budget Primitif 2023 — Budget annexe 13 Opérations et services assujettis à la TVA

Budget Primitif 2023 — Budget annexe 15 Bamba

Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2022

Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancement effectuées par Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2022

S'outien à l'association Europavox

Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

S'outien à l'Association Orchestre N'ational d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)

S'outien à l'Ecole S'upérieure d'Art de Clermont Métropole

Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral

S'outien à l'association Pop'Art

Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Budget Primitif 2023 — Budget annexe 06 Espace Georges Conchon

Tour de France féminin et Tour de France 2023

Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "job chantiers"

S'outien à l'Association Clermont Auvergne Opéra

Attribution d'une subvention à l'association HS_Projets

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses

Attribution d'une subvention à l'association Sauve Qui Peut Le Court Métrage

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2019-2023 Ville - CEPE

Budget Primitif 2023

Budget Primitif 2023 — Budget principal 00

Budget annexe 11 Centre Exposition et Congrès

Délibération transfert foncier de l'école s'upérieur d'art

Délibération foncière ville Auvergne habitat - secteur D'audet -Gomel - déclassement d'une emprise publique et échange foncier

Dénomination de 4 voies dans le cadre du projet Bamba et d'une voie avenue Ernest Cristal

Délibération rachat d'immeuble à l'établissement public foncier Auvergne - secteur Saint J'ean parcelles CH139-140-142 et 144 (s'ite foncier ACC)

Délibération Rachat d immeuble à l'établissement public foncier Auvergne - Secteur Saint J'ean -37 à 44 rue du Pré la reine

Délibération échange d immeuble saint j'ean -37 à 41 rue du pré et rue du charolais

Réponse de la ville de Clermont — Ferrand aux 40 propositions de la convention citoyenne

Ambition et méthode de la ville de Clermont-Ferrand pour élaborer son premier budget carbone en 2023

Délibération rachat d'immeuble à l'établissement public foncier Auvergne - secteur des s'alins 40 et 44 rue des S'alins

Délibération Côtes de clermont acquisition foncières - parcelle MV76

Mise en place des forums de territoire, nouveaux conseils de quartier de la ville de Clermont-Ferrand

Délibération Rachat d'immeubles à l'établissement public foncier Auvergne - secteur Saint J'ean parcelles CI 129-134-135-136-137-167-169-170-172-173 et 174

C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses et reprise sur provisions

Groupement de commandes de prestations de géomètres experts Convention

Groupement de commandes de prestations de géomètres experts

Vote des taux dimposition des contributions directes locales

Adhésion à la plateforme agrilocal

Vœu pour la libération de Salah Hamouri présenté par les groupes : Communiste et citoyen et Génération·s

Actualisation des autorisations de programme - AP/CP

Admissions en non — valeur - ANV

Adhésion à un groupement de commandes pour lachat détudes pré-opérationnelles dans le cadre du projet SCOLAEE

Transaction après mesure de médiation

Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de d'ette pour l'année 2023

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2022

Rapport d'activité 2021/2022 de la commission communale pour l'accessibilité

Présentation du rapport général pour l'égalité des droits

Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (FRANCAS)

Vœu de soutien à la ville de Callac et à ses habitants cosigné par les groupes Génération·s et Communiste et citoyen

Prolongation en 2022 de la convention de reversement des forfaits post-stationnements de la ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole

Approbation de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028

Information du conseil municipal sur les décisions en matière de marchés publics

Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches et de la crèche familiale