30 mars 2026
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Administration
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Désignation d'un correspondant défense
Désignation des délégués du cnas
Désignation des délégués sde22
Proposition des représentants de la commission communale des impôts indirects
Désignation d'un veilleur municipal pour la mission locale
Désignation des délégués du cla
Désignation des délégués du sirp du rudonou
Fixation des indemnités de fonction
Élections des membres de la commission dappel doffres
Délégation du conseil municipal au maire
Modification contributions établissements scolaires
Désignation d'un correspondant sécurité routière
Renouvellement contrat de maintenance delarchives
Création et mise en place d'une commission communale sociale
Désignation des délégués du sivu sportif du rudonou
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