Conseil municipal du 2025-11-17

Coatréven 17 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Demande de subventions DRAC et Conseil Régional_travaux complémentaires tranche ferme église - approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025-partie dérogatoire - constitution d'une servitude de passage au profit de la commune pour le poste de relevage - convention territoriale globale 2026_2030 - décisions prises dans le cadre des délégations du Maire - attribution du marché de sécurisation entrée de bourg - placement compte à terme - autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Demande de subventions DRAC et Conseil Régional_travaux complémentaires tranche ferme église

2025

approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025-partie dérogatoire

2025

placement compte à terme

2025

autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

2025

attribution du marché de sécurisation entrée de bourg

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

constitution d'une servitude de passage au profit de la commune pour le poste de relevage

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

convention territoriale globale 2026_2030

WEB megalis:2025:7297:2025-11-17
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