18 mars 2024
15
délibérations
9
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Vote du compte administratif 2023 — annule et remplace
Vote du budget primitif 2024
Affectation du résultat 2023
Vote du compte administratif 2023
Vote du compte de gestion 2023
Dérogation à lamortissement au prorata temporis en M57
Fongibilité des crédits en M57
Attributions des subventions 2024
Vote des taux dimposition 2024
Convention entretien espaces verts multi-accueil Botou Bihan
Dématérialisation des actes — certificat électronique
Abattage pour le projet de verger
Aménagement du poste d'accueil et dagence postale
Validation avant — projet définitif et avenant de maîtrise doeuvre pour lEglise
Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions et de l'expertise professionnelle (rifseep)
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