Conseil municipal du 2024-03-18
15
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
affectation du résultat 2023
vote du compte de gestion 2023
dématérialisation des actes — certificat électronique
abattage pour le projet de verger
validation avant — projet définitif et avenant de maîtrise d'oeuvre pour l'Eglise
dérogation à l'amortissement au prorata temporis en M57
fongibilité des crédits en M57
vote des taux d'imposition 2024
vote du compte administratif 2023 — annule et remplace
vote du budget primitif 2024
vote du compte administratif 2023
attributions des subventions 2024
convention entretien espaces verts multi-accueil Botou Bihan
délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'expertise professionnelle (rifseep)
aménagement du poste d'accueil et d'agence postale
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