Conseil municipal du 2025-10-09

Coësmes 9 octobre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RAPPORT observation CRC pour la gestion de la RAFcom exercice 2019à2024 - OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie LUDOTHEQUE - OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie ESPACE Jeunes - Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire de 18à20 - renouvellement contrat de prestation fourrière à partir du 01012026 - CONVENTION SERVITUDE RESEAU souterrain Electrique avec le SDE35 - convention constitutive groupement commandes MOBILIER médiathèque ludothèque Local jeunes

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251002

OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie ESPACE Jeunes

20251003

OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie LUDOTHEQUE

20251005

RAPPORT observation CRC pour la gestion de la RAFcom exercice 2019à2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021007

renouvellement contrat de prestation fourrière à partir du 01012026

20251006

CONVENTION SERVITUDE RESEAU souterrain Electrique avec le SDE35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251001

convention constitutive groupement commandes MOBILIER médiathèque ludothèque Local jeunes

🛡️ Sécurité 1 délibération
20251008

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire de 18à20

WEB megalis:2025:13216:2025-10-09
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