CM

9 octobre 2025

Coësmes 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations

OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie ESPACE Jeunes

OCTROI Fds de concours accordé par le RAFcom pour le tiers lieu partie LUDOTHEQUE

RAPPORT observation CRC pour la gestion de la RAFcom exercice 2019à2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Renouvellement contrat de prestation fourrière à partir du 01012026

CONVENTION SERVITUDE RESEAU souterrain Electrique avec le SDE35

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention c'onstitutive groupement c'ommandes MOBILIER médiathèque l'udothèque Local j'eunes

Sécurité 1 délibération

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire de 18à20

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