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29 janvier 2025

Coësmes 7 délibérations

7

délibérations

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Finances & Budget

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations

Changement du système de chauffage Ecole publique (partieancienne) remplacement de la chaudière fioul par une Pompe à chaleur

Réhabilitation ancienne école en tiers lieu - demande de subvention Région

D'epenses d'investissement autorisationd 'engager l'iquider et mandater des d'épenses d'investissement avant vote du BP

Sport 1 délibération

Avis de la commune sur le plan de mobilité simplifié de Roche aux fées communauté

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Adhésion à lassistance techn dépt pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif année 2025

Social & Santé 1 délibération

Annule et remplace DCM2040902 remplacement élu au CCAS suite démission d'une élue

Ressources humaines 1 délibération

Règles douverture de fonctionnement de gestion d'utilisation et de clôture du Cpte épargne temps

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