Conseil municipal du 2024-12-11

Coësmes 11 décembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - RAPORT d'activité année 2023 RAFcom - Décisions prises dans le cadre des délégations consentie à monsieur le maire - Location supérette - modifcatio de mise à disposition dans le bail vitrines réfrigérées et prise charge des frais élect - Tarifs location des salles communales applicables en 2025 - RAPPORT SDE35 et ENERGIv annuel d'activité 2023 - AVIS sur la poursuite du transfert de la compétence asainissement collectif à la RAFcom - Participation employeur à la garantie maintien de salaire à cpte 01012025 - DCM2041201 BP SUPERETTE crédits insuffisants dépenses fonctionnement chap 011

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20241201

DCM2041201 BP SUPERETTE crédits insuffisants dépenses fonctionnement chap 011

20241206

Participation employeur à la garantie maintien de salaire à cpte 01012025

20241207

Location supérette — modifcatio de mise à disposition dans le bail vitrines réfrigérées et prise charge des frais électricité

20241208

Tarifs location des salles communales applicables en 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241203

RAPPORT SDE35 et ENERGIv annuel d'activité 2023

20241204

RAPORT d'activité année 2023 RAFcom

🌱 Environnement 2 délibérations
20241205

AVIS sur la poursuite du transfert de la compétence asainissement collectif à la RAFcom

20241209

Décisions prises dans le cadre des délégations consentie à monsieur le maire

WEB megalis:2024:13216:2024-12-11
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