11 décembre 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DCM2041201 BP SUPERETTE crédits insuffisants dépenses fonctionnement chap 011
Participation employeur à la garantie maintien de salaire à cpte 01012025
Location supérette — modifcatio de mise à disposition dans le bail vitrines réfrigérées et prise charge des frais électricité
Tarifs location des salles communales applicables en 2025
RAPPORT SDE35 et ENERGIv annuel d'activité 2023
RAPORT d'activité année 2023 RAFcom
AVIS sur la poursuite du transfert de la compétence asainissement collectif à la RAFcom
Décisions prises dans le cadre des délégations consentie à monsieur le maire
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