Conseil municipal du 2024-03-06

Coësmes 6 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation -annule et remplace précédent envoi - réhabilitation de l'ancienne cantine pour y accueillir une Maison d'assistantes maternelles loyer et enveloppe financièr - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation - Avis mise en vente de deux logements ESPACIL HABITAT sis 12 et 12bis résidence la fontaine - VOTE des subventions pour les associations avant le vote du BP - Approbation des statuts modifiés de RAFCom prise de compétence sport ET mise en conformité des statuts

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2020304

réhabilitation de l'ancienne cantine pour y accueillir une Maison d'assistantes maternelles loyer et enveloppe financière tvx

20240302

VOTE des subventions pour les associations avant le vote du BP

20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation -annule et remplace précédent envoi

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation

20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation

⚽ Sport 1 délibération
20240301

Approbation des statuts modifiés de RAFCom prise de compétence sport ET mise en conformité des statuts

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240305

Avis mise en vente de deux logements ESPACIL HABITAT sis 12 et 12bis résidence la fontaine

WEB megalis:2024:13216:2024-03-06
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