10 avril 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Vote des taux impossition des taxes locales année 2024
Admisssion en non valeur dettes loyers et cantine garderie exercices 2019à2021
Syndicat du petit car — versement subvention définitive -
Demande subvention DRAC projet tiers l'ieu (biblioth, l'udoth, local j'eune exp j'eux) OP18
AFFECTATION des résultats Exercice 2023 BP SUPERETTE
Autorisation de programme et crédit de paiement OP18 - projet Tiers lieu (biblioth , ludoth Local jeune esp jeux
BP COMMUNE vote CA ET cPTE gestion 2023 annule et remplace précédent envoi
BP SUPERETTE — Vote CA et Cpte de gestion 2023
BP Lotissement Hys vote CA et cpte gestion 2023 annule et remplace DM précédente
Location logement attenant à la supérette - nouveau tarif
BP SUPERETTE — nouveau montant du loyer du commerce supérette
CONVENTION servitude ENEDIS parcelles A 1661 et 1409 câble électrique canalisation souterraine- rectif propriété commune et non CCAS
Demande de subvention projet C'ity stade - Agence départementale
Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire
📬 Suivre Coësmes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.