Conseil municipal du 2024-03-06

Coësmes 6 mars 2024 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Enfance & Jeunesse

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Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation -annule et remplace précédent envoi - réhabilitation de l'ancienne cantine pour y accueillir une Maison d'assistantes maternelles loyer et enveloppe financièr - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation - Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation - Avis mise en vente de deux logements ESPACIL HABITAT sis 12 et 12bis résidence la fontaine - VOTE des subventions pour les associations avant le vote du BP - Approbation des statuts modifiés de RAFCom prise de compétence sport ET mise en conformité des statuts

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation -annule et remplace précédent envoi

20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation

20240303

Recours aux bénévoles ludothèques communale convention et attestation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2020304

réhabilitation de l'ancienne cantine pour y accueillir une Maison d'assistantes maternelles loyer et enveloppe financière tvx

⚽ Sport 1 délibération
20240301

Approbation des statuts modifiés de RAFCom prise de compétence sport ET mise en conformité des statuts

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240302

VOTE des subventions pour les associations avant le vote du BP

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240305

Avis mise en vente de deux logements ESPACIL HABITAT sis 12 et 12bis résidence la fontaine

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13216:2024-03-06
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