Conseil municipal du 2025-09-03

Coëtmieux 3 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Syndicat Départemental d Energie SDE22 Réforme statutaire - Lamballe Terre et Mer LTM Avis sur le programme local de l habitat PLH 2026-2031 - Admission en non-valeur - Décision Modificative BP 2025 - Réhabilitation Rénovation salle communale Convention partenariat mise en oeuvre gestion groupée des certificats d économ - Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Lamballe Terre et Mer Fonds de concours 2025-2027 - Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Département Contrat de territoire 2022-2027 - Réhabilitation Rénovation Avenant convention de mandat Baie d Armor Aménagement - Réhabilitation Rénovation salle communale validation marché public - Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Région Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2535

Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Région Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

2536

Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Département Contrat de territoire 2022-2027

2537

Réhabilitation Rénovation salle communale Subvention Lamballe Terre et Mer Fonds de concours 2025-2027

2539

Décision Modificative BP 2025

2540

Admission en non-valeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2533

Réhabilitation Rénovation salle communale validation marché public

2534

Réhabilitation Rénovation Avenant convention de mandat Baie d Armor Aménagement

2538

Réhabilitation Rénovation salle communale Convention partenariat mise en oeuvre gestion groupée des certificats d économie d énergie CEE

📄 Autres decisions 1 délibération
2541

Lamballe Terre et Mer LTM Avis sur le programme local de l habitat PLH 2026-2031

👥 Ressources humaines 1 délibération
2542

Syndicat Départemental d Energie SDE22 Réforme statutaire

WEB megalis:2025:7298:2025-09-03
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