CM

5 décembre 2024

Coëtmieux 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2453

Renouvellement convention avec l ALEC 2025-2028

2458

Remplacement du portail d entrée du terrain des sports

2459

Remplacement de buts au terrain des sports

2462

Renouvellement du contrat de prestations globales Fourrières Animale

Finances & Budget 3 délibérations
2455

Demande de subvention au titre de la D'ETR et DSIL

2457

Participation demandée à la Commune d Andel pour la scolarisation des enfants à l école de la Glanerie

2460

Remplacement tuyauterie de chauffage au boulodrome

Autres decisions 2 délibérations
2461

Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

2464

Désignation d un représentant pour siéger au comité de suivi de la stratégie foncière

Ressources humaines 1 délibération
2454

Personnel communal Tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2456

Révision des loyers communaux

Social & Santé 1 délibération
2463

Désignation d un référent Actions de lutte contre les espèces végétales et animales à enjeux santé humaine

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