Conseil municipal du 2024-02-22

Coëtmieux 22 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'invest dans la limite du quart des crédits ouverts au - Motion contre le projet de carte scolaire 2024 dans le département des Côtes d Armor - Travaux d abbatage et d élagage - Travaux divers engazonnement de l espace jeux - Revalorisation de la participation de la commune au contrat d association Ecole privée - M57 Application de la fongibilité des crédits - Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investis dans la limite du quart des crédits ouverts a - Vote du Compte Financier Unique CFU 2023 - Personnel communal tableau des effectifs

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2402

Vote du Compte Financier Unique CFU 2023

2403

Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'invest dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

2403

Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investis dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

2404

M57 Application de la fongibilité des crédits

2405

Revalorisation de la participation de la commune au contrat d association Ecole privée

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2406

Travaux divers engazonnement de l espace jeux

2407

Travaux d abbatage et d élagage

👥 Ressources humaines 1 délibération
2401

Personnel communal tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
2408

Motion contre le projet de carte scolaire 2024 dans le département des Côtes d Armor

WEB megalis:2024:7298:2024-02-22
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